Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le Droit de timbre

MICHELE BOVERIE ; FREDERIC PETRE |

Dans MOUVEMENT COMMUNAL (N° ind, 15/04/2002)

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Droits de timbre

ANDRE CUVELIER | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial - Droit fiscal - Tome XV - livre III. | 1998

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Droits de timbre

ANDRE CUVELIER | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial : tome XV - matières diverses : livre XII. | 1992

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Le Droit fiscal des sociétés : tome premier : droits d'enregistrement et droits de timbe : centre d'étude des sociétés, association sans but lucratif. -

DROIT | Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant | Barreau de Liège. | 1950

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Commentaire du code des droits de timbre

PAUL DEFESCHE ; EMILE GENIN | Bruxelles : Imprimerie F. Van Buggenhoudt, s.a. | 1949

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Nouveau dictionnaire : théorique et pratique : des droits d'enregistrement, de successsion, d'hypothèque, de greffe, de timbre et des taxes assimiléées au timbre

ROBERT CORNELIS ; LOUIS LIBOIS | Bruxelles : Editions "Sobeli" | Barreau de Liège. | 1933

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Manuel théorique et pratique de l'enregistrement : du greffe, du timbre, des successions et associations sans but lucratif, des produits divers, des amendes et frais de justice, du domaine de l'état et de la comptabilité des bureaux : vade-mecum : à l'usage des : praticiens des tribunaux, avocats, notaires, huissiers, juristes et administrations publiques

MARCEL BREG-DEHOUSSE | Bruxelles : Pierre van Fleteren, éditeur | 1927

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Aide-mémoire : à l'usage de tous les contribuables : mais spécialement du monde des affaires, ainsi que de ceux qui exercent une profession libérale : agents d'affaires, agents de change, agents de douane, architectes, avocats, avoués, banquiers, commissonnaires, courtiers, commerçants, entrepreneurs, experts, exportateurs, fonctionnaires, huissiers, industriels, magistrats, négociants, notaire, professeurs, etc. : les taxes fiscales et le droit de timbre : mis en rapport avec la loi du 2 janvier 1926 : 3me édition mise à jour

ACHILLE VERLENDE | Gand : Van Rysselberghe et Rombaut, éditeurs | Barreau de Liège. | 1926

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Coordination doctrinale des lois sur les droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, d'hypothèque et de succession : nouvelle édition : revisée et mise à jour

EDMOND THOMAS ; CHARLES THOMAS | Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant | Barreau de Liège. | 1926

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Le Timbre et les taxes assimilées au timbre : manuel à l'usage du public : les commerçants, les industriels et les entrepreneurs d'ouvrage dans leurs rapporta avec

JULES LESAGE | Bruxelles : Imprimerie industrielle et financière (société anonyme) | 1926

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Des droits de timbre : manuel à l'usage du public : timbre unique, taxe de luxe, taxe de transmission, droit de timbre sur les factures, quittances, coffre-fort, spiritueux, opérations de banque, effets de commerce, etc. : 2e édition, revue et complétée

JULES LESAGE | Bruxelles : Editeur-libraire, Henri Debrouck-Martens | Barreau de Liège. | 1923

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Code pratique des nouvelles lois fiscales : tome I : textes des lois et arrêtés : impôt sur le revenu - contributions directes et impôts exceptionnels - droits d'enregistrement - droits de succession - droits de timbre - taxe de transmission, régime de l'alcool, etc.

FERNAND BANSART ; HECTOR VERHAEGHE | Renaix : Leherte-Courtin, imprimeur | Barreau de Liège. | 1922

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Traité des droits de timbre : d'inscription, de transcription, de greffe, de chancellerie : de la taxe : sur les : associations sans but lucratif et les établissements d'utilité publique, sur les opérations de bourse, sur les brevets d'invention, sur les marques de fabrique et de commerce et sur les examens : et : complément : des traités des droits d'enregistrement, de succession et de la taxe de transmission

FRANCOIS REQUETTE | Mons et Frameries : union des imprimeries(s.a.) éditeur | Barreau de Liège. | 1922

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Dictionnaire des droits d'enregistrement, de succession, de timbre, de transcription, d'hypothèque et de greffe : tome cinquième : renonciation - warrant

ALFRED SCHICKS | Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant | Barreau de Liège. | 1912

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Dictionnaire des droits d'enregistrement, de succession, de timbre, de transcription, d'hypothèque et de greffe : tome quatrième : langue - remploi

ALFRED SCHICKS | Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant | Barreau de Liège | 1907

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