Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Révision - Circonstances nouvelles, significatives et indépendantes - Rétroactivité - Absence d'action

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Révision - Conventions préalables à divorce par consentement mutuel - Saisine permanente - Élément nouveau - Élément sensible - Clause particulière - Circonstances nouvelles et indépendantes de la volonté des parties - Âge des enfants (non) - Principe de continuité - Rythme professionnel - Charge de la preuve - Intérêt des enfants - Viol

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Quel délai de révision pour de travaux de transformation ?

IVAN MASSIN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1851, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contrats - Exécution - Prix - Augmentation sensible des coûts de production - Imprévision - Conditions - Imprévisibilité - Prestations devenues excessivement onéreuses - Révision du contrat (non) - Résolution du contrat (oui). Observations :Covid, guerre en Ukraine, hausse des coûts de production : adaptation du contrat sur la base de l'imprévision ?

DENIS PHILIPPE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (13, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I.Chose jugée - Mesures réputées urgentes - Autorité relative - Saisine permanente - Éléments nouveaux - Preuve - Matières civiles - Pouvoir d'appréciation du juge - Interprétation stricte. II.Autorité parentale - Hébergement - Accord des parties - Révision - Changement de profession - Horaire de travail - Absence de preuve d'un élément nouveau - Irrecevabilité. III.Autorité parentale - Hébergement - Révision - Vacances scolaires - Nouveau calendrier scolaire - Élément nouveau - Accord des parties. IV.Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Frais extraordinaires - Modification de la définition - Absence d'élément nouveau - Irrecevabilité.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Délai de fraude : la Cour de cassation change son fusil d'épaule

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1787, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Immobilier et TVA

YAEL SPIEGL, Auteur ; BENOIT PERNET, Auteur ; CHARLOTTE T'SJOEN, Auteur ; LIONEL WELLEKENS, Auteur ; FRANCOIS COUTUREAU, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

La Cour africaine des droits de l’homme et des peuples est-elle devenue une Cour constitutionnelle suprême en Afrique ? : À propos de l’affaire XYZ c. République du Bénin du 27 novembre 2020

I. MOUMOUNI, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (3, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La rente, mode d'indemnisation du préjudice permanent en droit commun : un équilibre à trouver

BRUNO DEVOS, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (7, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La révision des prix dans l'immobilier

NORMAN NEYRINCK, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (46, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La lutte contre les loyers abusifs en Région bruxelloise

NICOLAS BERNARD, Auteur |

Dans JOURNAL DES JUGES DE PAIX (7-8, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Astreinte - Révision - Conditions

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (2, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Mariage - Mariage célébré à l'étranger - Mariage par procuration - Reconnaissance en Belgique - Non-contrariété à l'ordre public - Jugement étranger - Prohibition de la révision au fond - Mariage simulé - Intention des époux - Avantage en matière de séjour . - Observations : Mariage par procuration, ordre public, contrôle conflictuel et révision au fond

PATRICK WAUTELET, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La révision du loyer commercial : quelles entreprises concernées ?

SOPHIE LEBEAU, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (33, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Liquidation-partage. - Saisine permanente du premier juge versus effet dévolutif de l'appel. - Conditions de mobilisation de la saisine permanente. - Circonstances nouvelles justifiant la révision d'une décision qui n'a pas été frappée d'appel. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE NAMUR |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 08/10/2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.