Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Entreprises en difficulté et fiscalité

SABINE GARROY, Directeur de publication ; ROMAN AYDOGDU, Directeur de publication ; ROMAN AYDOGDU, Auteur ; NICOLAS BIESSAUX, Auteur ; ERSILIA CARTA, Auteur | Limal : Anthemis | Tax Institute de l'ULiège | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Litiges en droit des sociétés

HENRI CULOT, Auteur ; ANDRE-PIERRE ANDRE-DUMONT, Auteur | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

La responsabilité des dirigeants de sociétés, associations et fondations

JEROME HENRI, Directeur de publication ; YANNICK ALSTEENS, Auteur ; JEFFRY CAMBY, Auteur ; ANTOINE CHOME, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Varia en droit de l'insolvabilité

FREDERIC GEORGES, Directeur de publication ; FLORENCE GEORGE, Directeur de publication ; ROMAN AYDOGDU, Auteur ; NICOLAS BIESSAUX, Auteur ; JEAN BOILEAU, Auteur ; PIERRE-YVES DE HARVEN, Auteur ; FLORENCE GEORGE, Auteur ; FREDERIC GEORGES, Auteur ; DEBORAH GOL, Auteur ; JEAN-BENOIT HUBIN, Auteur ; AURORE JANSEN, Auteur ; MARTIN MARINX, Auteur ; PHILIPPE MOINEAU, Auteur ; MARINE MOREAUX, Auteur ; NICHOLAS OUCHINSKY, Auteur ; MATHILDA PASSANISI, Auteur ; DAMIEN PHILIPPOT, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

La responsabilité des dirigeants de sociétés au regard du Code des sociétés et des associations et du livre XX du Code de droit économique

JONATHAN DANIEL, Auteur ; DAVID CORNIL, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (50, 2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La portée de la présomption légale de l'article 93undeciesC CTVA : quid en cas de faillite ?

PATRICIA STAS, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (3, 2012)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Responsabilités des dirigeants de sociétés : 3ième édition

GREGORY DE SAUVAGE ; JEAN-FRANCOIS GOFFIN | Bruxelles : Larcier | 2012

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Jurisprudence

Sociétés. - Généralités. - Responsabilité solidaire des dirigeants. - Non-paiement des dettes sociales et fiscales. - Conditions. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 29/04/2011)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Sociétés - Sociétés anonymes - Perte du capital social - Moment auquel la perte aurait dû être constatée - Rapport spécial - Nullité de l'assemblée générale. -II. Sociétés - Sociétés anonymes - Perte du capital social - Responsabilité - Généralités - Responsabilité des administrateurs - Renversement de la présomption de lien causal. -III. Faillite - Effets - Action en comblement de passif - Poursuite d'une activité déficitaire - Faute grave et caractérisée qui a contribué à la faillite - Démission de l'administrateur avant la faillite - Dirigeant de fait. -IV. Faillite - Effets - Insuffisance de l'actif - Responsabilité - Généralités –Responsabilité des administrateurs et dirigeants de fait - Evaluation de l'insuffisance d'actif. -

COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 15/11/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La Responsabilité civile des dirigeants sociaux en droit OHADA

ANDRE AKAM AKAM |

Dans REVUE INTERNATIONALE DE DROIT ECONOMIQUE (N° ind, 13/07/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La Nouvelle responsabilité des dirigeants d'entreprises en matière TVA : leçons du passé et perspectives futures : l'article 93undeciesC du Code de la TVA a-t-il sa place dans l'arsenal des moyens de recouvrement dont dispose l'administration fiscale ?

GUIDO DE WIT ; NICOLAS BOUVERET |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 06/03/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Vers la fin de la responsabilité limitée des dirigeants de sociétés et ASBL ? Ou une discrète révolution dans la loi-programme du 20 juillet 2006

BERNARD ROLAND |

Dans R.R.D. (N° ind, 27/02/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Condamnés sans procès : responsabilité des dirigeants

SOFIE BRUTSAERT |

Dans FORWARD (N° ind, 12/02/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

La Responsabilité des dirigeants de personnes morales

YVES DE CORDT ; DENIS PHILIPPE | Bruxelles : la Charte | Université catholique de Louvain. Business and economics. | 2007

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

La Responsabilité fiscale des dirigeants

MAURICE ELOY |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 03/10/2006)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.