Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

RECIDIVE

Documents disponibles dans cette catégorie (46)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Article : Jurisprudence

Roulage - Ivresse et intoxication alcoolique - Analyse de l'haleine - Calcul - Marge d'erreur - Récidive spéciale

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (19, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Réforme du Code pénal et questions choisies

JUSTINE HUBERT, Directeur de publication ; ALYSON BERRENDORF, Auteur ; BENJAMINE BOVY, Auteur ; FRANCOIS DESSY, Auteur | Limal : Anthemis | Colloques de la Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Roulage - Article 38, § 1er, de la loi relative à la police de la circulation routière - Récidive - Délai - Point de départ - Calcul de délai. Observations : La récidive visée par l'article 38, § 6, de la loi du 16 mars 1968, tonneau des danaïdes de la controverse ?

ARIANE ALEXANDRE, Auteur |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (235, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Roulage - Déchéance du droit de conduire - Réintégration dans le droit de conduire après la réussite des quatre examens - Récidive - Droit transitoire

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (15, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

$I.Infraction - Généralités - Récidive - Circonstance personnelle à l'auteur - Élément de la prévention (non). II.Infraction - Généralités - Récidive - Appréciation lors du jugement - Condamnation par défaut - Condition résolutoire - Opposition recevable - Mise à néant de la condamnation - Effet rétroactif - Fondement à la récidive (non).$

Article : Jurisprudence

I.Infraction - Généralités - Récidive - Circonstance personnelle à l'auteur - Élément de la prévention (non). II.Infraction - Généralités - Récidive - Appréciation lors du jugement - Condamnation par défaut - Condition résolutoire - Opposition recevable - Mise à néant de la condamnation - Effet rétroactif - Fondement à la récidive (non).

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

$I. Roulage - Ivresse et intoxication alcoolique - Récidive spéciale - Déchéance du droit de conduire - Limitation de la réussite des examens à la catégorie de véhicules avec laquelle l'infraction a été commise. II. Roulage - Ivresse et intoxication alcoolique - Pose d'un éthylotest antidémarrage - Droit transitoire.$

Article : Jurisprudence

I. Roulage - Ivresse et intoxication alcoolique - Récidive spéciale - Déchéance du droit de conduire - Limitation de la réussite des examens à la catégorie de véhicules avec laquelle l'infraction a été commise. II. Roulage - Ivresse et intoxication alcoolique - Pose d'un éthylotest antidémarrage - Droit transitoire. : Tribunal correctionnel Liège, division de Liège

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (14, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Roulage - Récidive - Preuve - Matières pénales - Charge de la preuve - Ministère public - Extrait de casier judiciaire (non) : Tribunal de police Hainaut, division de Tournai

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (14, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

$Roulage - Intoxication alcoolique - Récidive - Éthylotest antidémarrage - Infraction - Peine - Mesure de sûreté (non) - Sursis et suspension de la condamnation$

Article : Jurisprudence

Roulage - Intoxication alcoolique - Récidive - Éthylotest antidémarrage - Infraction - Peine - Mesure de sûreté (non) - Sursis et suspension de la condamnation

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (6, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

La récidive et les carrières criminelles en Belgique

BENJAMIN MINE, Auteur | Bruxelles : Politeia | Les Cahiers du GEPS | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Actualités de droit pénal et de procédure pénale

VANESSA FRANSSEN ; ADRIEN MASSET ; MARIE-AUDE BEERNAERT ; ALYSON BERRENDORF ; CHRISTOPHE DEPREZ ; DAVID DEFRASNES ; GERALDINE FALQUE ; DANIEL FLORE | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

$Récidive - Infraction - Peine - Admissibilité à la libération conditionnelle - Égalité - Personne condamnée à une peine d'emprisonnement du chef d'un délit ou d'un crime correctionnalisé initialement punissable de cinq à dix ans - Deux tiers de la peine - Discrimination. -$

Article : Jurisprudence

Récidive - Infraction - Peine - Admissibilité à la libération conditionnelle - Égalité - Personne condamnée à une peine d'emprisonnement du chef d'un délit ou d'un crime correctionnalisé initialement punissable de cinq à dix ans - Deux tiers de la peine - Discrimination. -

COUR CONSTITUTIONNELLE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 07/02/2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'Approche internationale de la récidive par le juge belge en vertu du principe de reconnaissance mutuelle des décisions de justice

STEPHANE DALESSANDRO |
Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (7-8, 2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

$Roulage - Récidive - Déchéance du droit de conduire - Réintégration dans le droit de conduire - Droit transitoire - Application de la nouvelle législation pour une infraction commise avant l'entrée en vigueur de cette loi. -$

Article : Jurisprudence

Roulage - Récidive - Déchéance du droit de conduire - Réintégration dans le droit de conduire - Droit transitoire - Application de la nouvelle législation pour une infraction commise avant l'entrée en vigueur de cette loi. -

COUR CONSTITUTIONNELLE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 15/06/2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Principes généraux du droit pénal belge : tome IV : la peine

FRANKLIN KUTY | Bruxelles : Larcier | 01/01/2017

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Questions d'actualité en droit pénal et en procédure pénale

LAURENT KENNES ; CEDRIC BERNES ; FRANCOIS DESSY ; ALEXANDRE FRANCOIS ; GILLES GRUSLIN ; CAROLINE HEYMANS ; MARIE JADOUL ; AMANDINE MARTIN | Limal : Anthemis | 2017

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Bibliothèque Jacques Henry

Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

RECIDIVE

Documents disponibles dans cette catégorie (46)

Roulage - Ivresse et intoxication alcoolique - Analyse de l'haleine - Calcul - Marge d'erreur - Récidive spéciale

Réforme du Code pénal et questions choisies

Roulage - Article 38, § 1er, de la loi relative à la police de la circulation routière - Récidive - Délai - Point de départ - Calcul de délai. Observations : La récidive visée par l'article 38, § 6, de la loi du 16 mars 1968, tonneau des danaïdes de la controverse ?

Roulage - Déchéance du droit de conduire - Réintégration dans le droit de conduire après la réussite des quatre examens - Récidive - Droit transitoire

Roulage - Récidive - Preuve - Matières pénales - Charge de la preuve - Ministère public - Extrait de casier judiciaire (non) : Tribunal de police Hainaut, division de Tournai

Roulage - Intoxication alcoolique - Récidive - Éthylotest antidémarrage - Infraction - Peine - Mesure de sûreté (non) - Sursis et suspension de la condamnation

La récidive et les carrières criminelles en Belgique

Actualités de droit pénal et de procédure pénale

Récidive - Infraction - Peine - Admissibilité à la libération conditionnelle - Égalité - Personne condamnée à une peine d'emprisonnement du chef d'un délit ou d'un crime correctionnalisé initialement punissable de cinq à dix ans - Deux tiers de la peine - Discrimination. -

L'Approche internationale de la récidive par le juge belge en vertu du principe de reconnaissance mutuelle des décisions de justice

Roulage - Récidive - Déchéance du droit de conduire - Réintégration dans le droit de conduire - Droit transitoire - Application de la nouvelle législation pour une infraction commise avant l'entrée en vigueur de cette loi. -

Principes généraux du droit pénal belge : tome IV : la peine

Réserver

Questions d'actualité en droit pénal et en procédure pénale

Réserver

Accueil

Se connecter

Adresse