Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La Taxonomie Européenne - Une opportunité sans précédent pour un futur durable et assurable

ROXANE VAN LERBERGE, Auteur ; MAUREEN VERMOORTEL, Auteur ; BENOIT WAUTERS, Auteur |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (Dossier 2023, 2023)

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Article : Article de doctrine

Branche 6 luxembourgeoise : le SDA ne sait plus sur quel pied danser

ANTOINE DAYEZ, Auteur ; AURELIEN VANDEWALLE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1788, 2023)

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Article : Article de doctrine

L'assurance protection juridique, aborder les questions qui fâchent pour restaurer le dialogue : le point de vue de l'assureur

MICHEL, HARRY, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (Numéro spécial, 2022)

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Article : Article de doctrine

Gestion amiable, remplacement de l'assureur, saisine et libre choix de l'avocat

JEAN-FRANCOIS JEUNEHOMME, Auteur ; NAVARRE, PIERRE, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (228, 2022)

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Article : Jurisprudence

Recours subrogatoire de l'assureur. - Opposabilité des exceptions. - Exception de chose jugée afférente à un jugement rendu contre le subrogeant après le paiement.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6895, 2022)

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Article : Jurisprudence

Assurances. — Assurance automobile obligatoire. — Accident de la circulation. — Mère et fils victimes en tant que piétons. — Condamnation de la mère du chef de coups ou blessures involontaires à son fils. — Subrogation de l’assureur du véhicule aux droits et actions du fils. — Notion de tiers responsable. - Observations : L’action subrogatoire de l’assureur RC automobile ayant indemnisé une victime faible sur pied de l’article 29bis, dirigée contre une autre victime faible

HELENE DE RODE, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (4, 2019)

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Article : Jurisprudence

Assurance maladie-invalidité. - Bénéficiaire d'indemnités d'incapacité de travail. - Organisme assureur. - Décision de mettre fin à l'incapacité de travail. - Refus de subir des interventions chirurgicales. - Effet. -

COUR DU TRAVAIL DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 09/11/2017)

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Article : Jurisprudence

Assurance maladie-invalidité. - Organisme assureur. - Décision de remise au travail à une date déterminée. - Expertise médicale. - Fixation de la période litigieuse. - Pouvoir du juge. -

COUR DU TRAVAIL DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1288, 03/11/2017)

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Article : Article de doctrine

Intervention de l'assureur dans le procès pénal : la défense de ton assuré tu assumeras ?

OLIVIER MICHIELS |

Dans REVUE DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE LIEGE (1, 31/03/2017)

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Article : Jurisprudence

Honoraires d'avocat. - Client couvert en « protection juridique ». - Réouverture des débats en vue de mettre l'assureur à la cause. - Sanction du défaut de le faire. -

JUSTICE DE PAIX DE TOURNAI |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 08/12/2015)

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Article : Article de doctrine

L'Action de la victime contre l'assureur du producteur

HANS-W. MICKLITZ ; NORBERT REICH ; LENA BOUCON |

Dans REVUE INTERNATIONALE DE DROIT ECONOMIQUE (1, 05/06/2015)

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Article : Article de doctrine

Les Obligations du prêteur hypothécaire, intermédiaire en assurances

JONATHAN WILDEMEERSCH |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (N° ind, 01/03/2015)

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Article : Jurisprudence

Accident du travail. - Obligation du Fonds des accidents du travail d'accorder la réparation de l'accident. - Condition. - Défaut de l'assureur de s'acquitter de la réparation en matière d'accidents du travail. - Doute de l'assureur quant à l'application de la loi à l'accident ou refus de la prendre en charge. - Inapplication des articles 58, § 1er, 3o, et 60 de la loi du 10 avril 1971. -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 05/01/2015)

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Livre

Application des règles MiFID en assurances : modalités et conséquences = Toepassing van de MiFID-regels in verzekeringen : modaliteiten en gevolgen

CHARLES-ALBERT VAN OLDENEEL ; JEAN-CHRISTOPHE ANDRE-DUMONT ; ANNE CATTEAU ; QUENTIN DE THYSEBAERT ; TOM GILLIS ; FLORIS GOYENS ; SANDRA LODEWIJCKX ; PIERRE MOREAU | Waterloo : Kluwer | Bulletin des assurances : dossier 2014 | 2015

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Disponible

Article : Article de doctrine

La Faillite de l'intermédiaire des assurances

FLORENCE GEORGE |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (5, 26/06/2014)

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