Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence des juridictions de l'Union européenne : droit de l'alimentation et droit de la consommation 1er juillet 2010 - 31 octobre 2013 : première partie : droit de l'alimentation

MICHEL VAN HUFFEL ; STEPHANIE PELET-SERRA |

Dans DROIT DE LA CONSOMMATION (N° ind, 01/03/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La Représentation des associations de consommateurs devant les juridictions de l'Union européenne

MICHEL VAN HUFFEL |

Dans DROIT DE LA CONSOMMATION (N° ind, 01/12/2013)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence annotée de la Cour de justice de l'Union européenne - Droit de la consommation. 1er janvier 2009 - 30 juin 2010

MICHEL VAN HUFFEL |

Dans DROIT DE LA CONSOMMATION (N° ind, 07/03/2011)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Chronique : consommation - alimentation

STEPHANIE MAHIEU ; MICHEL VAN HUFFEL |

Dans JOURNAL DE DROIT EUROPEEN (N° ind, 05/02/2010)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Chronique : consommation - alimentation : 1er octobre 2007 - 31 octobre 2008

STEPHANIE MAHIEU ; MICHEL VAN HUFFEL |

Dans JOURNAL DE DROIT EUROPEEN (N° ind, 26/02/2009)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Ma carte bancaire est-elle suffisamment européenne ? La loi du 17 juillet 2002 relative aux opérations effectuées au moyen d'instruments de transfert électronique de fonds à l'épreuve du droit européen

MICHEL VAN HUFFEL |

Dans DROIT DE LA CONSOMMATION (N° ind, 16/05/2006)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Moyens de paiement et protection du consommateur en droit communautaire et en droit belge

MICHEL VAN HUFFEL |

Dans DROIT DE LA CONSOMMATION (N° ind, 27/03/2000)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le consentement électronique

MICHEL VAN HUFFEL | 2000

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Jurisprudence

Pratiques du commerce. - Indication des prix en F.B. - Compatibilité avec le droit communautaire. - Promotion effectuée en Belgique pour des produits vendus en France. - Note de M. Van Huffel. -

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURNAI ; MICHEL VAN HUFFEL |

Dans DROIT DE LA CONSOMMATION (N° ind, 07/05/1997)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Art. 30 du Traité C.E.E. - Libre circulation des marchandises. - Loi française. - Interdiction de la revente à perte. - Application aux produits nationaux comme aux autres... - Note. -

MICHEL VAN HUFFEL ; COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES |

Dans DROIT DE LA CONSOMMATION (N° ind, 25/04/1994)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.