Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Annulation de la dispense de versement du Pr.P. dans les secteurs de la fruiticulture et de la culture maraîchère

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2025)

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Article : Article de doctrine

Les nouvelles dispositions concernant les flexi-jobs avalisées par la Cour constitutionnelle à l'exception de l'entrée en vigueur

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (4, 2025)

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Article : Article de doctrine

La Cour constitutionnelle valide l'exclusion des concepteurs de programmes informatiques du nouveau régime fiscal des droits d'auteur

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (1, 2025)

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Livre

Politique salariale des entreprises : aspects de droit social et de droit fiscal

BERNARD MARISCAL, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2025

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Frais de séjour : Quel impact sur le secteur privé du nouveau régime des fonctionnaires ?

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (19-20, 2023)

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Article : Article de doctrine

Mesures fiscales favorables en atière de pensions compleméntaires : nouvelles périodes assimilées pour l'activité effective jusqu'à l'âge de la retraite

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (18, 2023)

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Article : Article de doctrine

Droits d'auteur dans le domaine de l'ingénierie informatique : décision négative du SDA

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (17, 2023)

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Article : Article de doctrine

Recharge d'une voiture électrique à domicile : comment éviter l'ATN ?

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (15, 2023)

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Article : Article de doctrine

Le nouveau régime social des droits d'auteur : un travail bâclé

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (10, 2023)

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Article : Article de doctrine

Volontariat dans le secteur des soins de santé : majoration du plafond de défraiement et de l'indemnité kilométrique

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (5, 2023)

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Article : Article de doctrine

Nouveau régime fiscal des droits d'auteur : encore beaucoup d'incertitudes et d'interrogations

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (3, 2023)

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Article : Article de doctrine

La limite des 80% sous les fourches caudines du fisc

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (231, 2023)

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Article : Article de doctrine

Extension des flexi-jobs aux secteurs d sport, du spectacle, de l’événementiel et des soins de santé

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (1, 2023)

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Article : Article de doctrine

Contribuables et chercheurs impatriés : la circulaire tant attendue est arrivée

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (14, 2022)

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Article : Article de doctrine

La taxation des prestations des pensions complémentaires du deuxième pilier : pas si simple

BERNARD MARISCAL, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (694, 2022)

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