Bibliothèque Jacques Henry

Livre

La discipline des avocats : 15 ans d'application de la loi du 21 juin 2006

FRANCOIS BRUYNS, Auteur ; GEORGES-ALBERT DAL, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2022

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Livre

Les Avocats et la réforme du droit des sociétés et du droit économique

HENRI CULOT ; FRANCOIS BRUYNS ; RAPHAEL DELSAUX ; GABRIELA DE PIERPONT ; GAUTHIER DRION ; MARC FYON ; FRANCOIS GLANSDORFF ; MAURICE KRINGS | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2019

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Article : Article de doctrine

Discipline des avocats : chronique de jurisprudence (2012-2016) : seconde partie

FRANCOIS BRUYNS ; GEORGES-ALBERT DAL ; MICHEL GHISLAIN ; XAVIER GROGNARD ; ERIC THIRY ; ALAIN VERGAUWEN |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6697, 15/09/2017)

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Article : Article de doctrine

Discipline des avocats : chronique de jurisprudence (2012-2016) : première partie

FRANCOIS BRUYNS ; GEORGES-ALBERT DAL ; MICHEL GHISLAIN ; XAVIER GROGNARD ; ERIC THIRY ; ALAIN VERGAUWEN |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6696, 08/09/2017)

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Article : Jurisprudence

Location-financement - Vente de véhicules en fraude des droits du propriétaire - Tierce complicité - Réparation - Dommage. -Observations : le devoir d'investigation de l'acheteur d'un véhicule d'occasion

MELANIE VERROKEN ; FRANCOIS BRUYNS ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (32, 12/10/2012)

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Livre

Actualité en droit du bail

FRANCOIS GLANSDORFF ; ROLAND HARDY ; CEDRIC ALTER ; FRANCOIS BRUYNS | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Faculté de droit. Barreau de Bruxelles. UB3. 27. | 2010

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Livre

Traité pratique de droit commercial : tome 1 : 2ième édition : principes et contrats fondamentaux

CHRISTIAN JASSOGNE ; ERIC BALATE ; FRANCOIS BRUYNS ; PIERRE DEJEMEPPE ; BRUNO DUQUESNE DE LA VINELLE ; MICHEL FORGES ; JEAN GILLARDIN | Waterloo : Kluwer | 2009

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Livre

La Location-financement ou leasing mobilier : quarante ans de jurisprudence

FRANCOIS BRUYNS | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2008

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence : la location-financement ou leasing mobilier (1999-2003)

FRANCOIS BRUYNS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 28/06/2004)

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Article : Jurisprudence

Location-financement. - Inexécution par le locataire. - Résiliation du contrat. - Pas d'enrichissement sans cause. - Observations de François Bruyns. -

FRANCOIS BRUYNS ; COUR D'APPEL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 30/12/1999)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence : la location-financement ou leasing mobilier (1993-1998)

FRANCOIS BRUYNS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 12/03/1999)

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence : la location-financement ou leasing mobilier (1988-1993)

DOMINIQUE BUYSSCHAERT ; FRANCOIS BRUYNS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 11/06/1994)

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