Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur JEAN-PIERRE VERGAUWE

Documents disponibles écrits par cet auteur (9)

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Livre

Les Relations de voisinage : 2ème édition

JEAN-PIERRE VERGAUWE ; SABINE LEONARD | Bruxelles : Larcier | Perspectives immobilières. | 2017

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Livre

Code de droit de la construction commenté : édition 2011

JEAN-PIERRE VERGAUWE ; RENAUD DE BRIEY ; BENEDICTE PETIT | Waterloo : Kluwer | 2011

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Livre

Les Relations de voisinage

JEAN-PIERRE VERGAUWE | Bruxelles : Larcier | Perspectives immobilières. | 2008

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Article : Article de doctrine

Le Bien-être des travailleurs sur les chantiers temporaires ou mobiles

JEAN-PIERRE VERGAUWE |
Dans ENTREPRISE ET LE DROIT (N° ind, 12/04/2000)

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Article : Article de doctrine

Action directe dans le droit de la construction

JEAN-PIERRE VERGAUWE |
Dans ENTREPRISE ET LE DROIT (N° ind, 14/10/1998)

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Article : Article de doctrine

L'Arrêt de la Cour de Cassation du 1er décembre 1994. Encore et toujours la loi du 20 février 1939 et l'indépendance de l'architecte

JEAN-PIERRE VERGAUWE |
Dans ENTREPRISE ET LE DROIT (N° ind, 15/12/1995)

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Article : Jurisprudence

I. Concurrence économique. - Entreprise. - Architecte. - Association d'entreprises. - Ordres professionnels. - Barèmes d'honoraires. - Restriction illégale à la concurrence. - II. ... - III. Observ. -

CONSEIL DE LA CONCURRENCE ; JEAN-PIERRE VERGAUWE ; SABINE LEONARD |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 31/10/1995)

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Article : Article de doctrine

La Responsabilité du fabricant de matériaux en matière de construction immobilière

JEAN-PIERRE VERGAUWE |
Dans RES ET JURA IMMOBILIA (N° ind, 30/09/1994)

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Livre

Le Droit de l'architecture

JEAN-PIERRE VERGAUWE | Bruxelles : De Boeck-Wesmael | 1991

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Code de droit de la construction commenté : édition 2011

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Action directe dans le droit de la construction

L'Arrêt de la Cour de Cassation du 1er décembre 1994. Encore et toujours la loi du 20 février 1939 et l'indépendance de l'architecte

I. Concurrence économique. - Entreprise. - Architecte. - Association d'entreprises. - Ordres professionnels. - Barèmes d'honoraires. - Restriction illégale à la concurrence. - II. ... - III. Observ. -

La Responsabilité du fabricant de matériaux en matière de construction immobilière

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