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Titre :	JOURNAL DES TRIBUNAUX, N° ind. - 20/06/2005
Type de document :	Bulletin
Paru le :	20/06/2005

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I. - Sociétés. - Responsabilité. - Faute de l’organe. - Responsabilité de la personne morale. - Responsabilité de l’organe. - Coexistence. -II. - Responsabilité extra-contractuelle. - Société. - Faute de l’organe. - Coexistence de la responsabilité de la société et de celle de son organe. -Conclusions de M. le Premier avocat général J.-Fr. Leclercq. -

Article : Jurisprudence

I. - Sociétés. - Responsabilité. - Faute de l’organe. - Responsabilité de la personne morale. - Responsabilité de l’organe. - Coexistence. -II. - Responsabilité extra-contractuelle. - Société. - Faute de l’organe. - Coexistence de la responsabilité de la société et de celle de son organe. -Conclusions de M. le Premier avocat général J.-Fr. Leclercq. -

JEAN-FRANCOIS LECLERCQ ; COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 20/06/2005)

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A6-1	Revue	Bibliothèque Jacques Henry	Indéterminé	Empruntable Disponible

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