Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les Flux financiers illégaux de blanchiment de capitaux en relation avec le trafic d'êtres humains, de migrants et l'exploitation de main-d'oeuvre clandestine

JEAN-CLAUDE DELEPIERE ; PHILIPPE DE KOSTER ; MARC PENNA |

Dans DROIT PENAL DE L'ENTREPRISE (1, 2014)

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Livre

20 ans de lutte anti-blanchiment en Belgique : bilan et perspectives : actes du colloque organisé par l'École des sciences criminologiques Léon Cornil en hommage à Jean Spreutels

CHARLES-ERIC CLESSE ; CARLA NAGELS ; MICHEL CLAISE ; ARNAUD LECOCQ ; STEFAN BRAUM ; JEAN-FRANCOIS GODBILLE ; ALEXANDRE DELOYER ; JEAN-CLAUDE DELEPIERE | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Galets rouges. | 2014

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Livre

Blanchiment de capitaux et professions juridiques : en hommage à Hélène Casman

MATTHIEU VAN MOLLE ; ETIENNE BEGUIN ; MARC BOURGEOIS ; GEORGES-ALBERT DAL ; JEAN-CLAUDE DELEPIERE ; GEERT DELRUE ; JEAN-FRANCOIS GODBILLE ; ARNAUD LECOCQ | Limal : Anthemis | 2014

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Article : Jurisprudence

Avocat - Statut - Secret professionnel - Droits de l'homme - Respect de la vie privée - Blanchiment de capitaux - Obligation de déclaration de soupçon - Champ d'application limité à des activités éloignées de la mission de défense - Transmission des informations par l'intermédiaire du bâtonnier - Pas de violation. -Observations : Le secret professionnel de l'avocat versus l'obligation de déclaration à la CTIF : est-ce le seul et vrai problème ? Ne se trompe-t-on pas dangereusement de débat ? / Jean-Claude Delepière. -Observations : Le secret professionnel de l'avocat versus l'obligation de déclaration à la CTIF : ne s'est-on pas plutôt trompé de législation ? / Georges-Albert Dal. -

JEAN-CLAUDE DELEPIERE ; GEORGES-ALBERT DAL ; COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 06/12/2012)

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Article : Article de doctrine

Le rôle de la Cellule de Traitement des Informations Financières (CTIF) et le dispositif préventif dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme : Analyse opérationnelle et grandes tendances du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme

JEAN-CLAUDE DELEPIERE, Auteur ; PHILIPPE DE KOSTER, Auteur |

Dans DROIT PENAL DE L'ENTREPRISE (1, 2011)

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Livre

La Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme : la CTIF et le réviseur = de strijd tegen het witwassen en de financiering van het terrorisme : de CFI en de revisor

ANDRE KILESSE ; JEAN-CLAUDE DELEPIERE ; CLAIRE SCOHIER | Bruxelles : la Charte | Audit / Accountancy / Tax. | 2005

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Livre

Actes de la journée d'étude : la criminalité organisée et l'évolution du droit de la preuve

BENOIT DEJEMEPPE ; JEAN-CLAUDE VAN ESPEN ; JEAN-CLAUDE DELEPIERE ; CHRISTIAN DE VALKENEER ; LUC CLAREBOETS ; DIDIER DIDION | Bruxelles : Ministère de la Justice | Formation des magistrats. | 1997

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Les Pouvoirs d'investigation, de contrôle et de poursuite

JEAN-CLAUDE DELEPIERE |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 03/11/1994)

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Livre

CRIMINALITE ORGANISEE ET L'EVOLUTION DE LA PREUVE (la)

DELEPIERE J.-Cl., DE VALKENEER Chr., KELLENS G., VAN ESPEN J.-Cl. ; JEAN-CLAUDE DELEPIERE | X. | 1991

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