Bibliothèque Jacques Henry

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Aspects nouveaux du droit des obligations : le souci d'equité et le droit

CENTRE DES FACULTES UNIVERSITAiRES CATHOLIQUES POUR LE RECYCLAGE EN DROIT ; NICOLE VERHEYDEN-JEANMART | Namur : Faculté de droit | Centre des facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit. | 1981

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Rapport sur les journées d'étude du barreau de Liège des 8-9 et 10 mai 1980 : commisssion I : le secret et l'organisation judiciaire : commission II : le secret et l'organisation des activités économiques et administratives : commission III : le secret et la vie privée. -

RAPPORT... | Liège : Barreau de Liège | 1980

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De l'esprit des droits et de leur relativité : théorie dite de l'abus des droits : essais de téléologie juridique : I : deuxième édition : revue et mise au courant de la législation, de la jurisprudence, de la doctrine et du droit comparé, 1939. -

LOUIS JOSSERAND | Paris : Librairie Dalloz | 1939

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La Théorie de l'abus des droits

L. CAMPION | Bruxelles : Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant, Paris : Librairie générale de droit | 1925

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Article : Jurisprudence

I. Jugements et arrêts. - Dommages et intérêts. - Fait illicite. - Préjudice causé par ce fait. - Lésion du droit d'autrui. - Motivation. - II. Abus de droit. - Exercice d'un droit d'une façon dommageable pour autrui. - Observations : faut-il vraiment sonder les coeurs ?

BEATRICE COMPAGNION ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 12/07/1917)

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L'Abus du droit : (étude critique) : deuxième édition

PIERRE ROUSSEL | Paris : Librarie Dalloz | Barreau de Liège. | 1914

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De l'abus des droits

LOUIS JOSSERAND | Paris : Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence Arthur Rousseau, éditeur | Barreau de Liège. | 1905

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