Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Chronique de législation en droit privé : (1er juillet-31 décembre 2025)

CAROLINE BOTMAN, Auteur ; MAIKA BERNAERTS, Auteur ; NICOLAS BERTHOLD, Auteur ; MARTINE BERWETTE, Auteur ; JOHN BIART, Auteur ; ALICE BOULVAIN, Auteur ; JULIEN CABAY, Auteur ; GUILLAUME CROISANT, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur ; CORENTIN DE JONGHE, Auteur ; AUDREY DESPONTIN, Auteur ; BENJAMIN DOCQUIR, Auteur ; NICOLE GALLUS, Auteur ; HOUET, ARNAUD, Auteur ; STEPHANIE LAGASSE, Auteur ; CLEMENT LEGRAND, Auteur ; BERNARD VANBRABANT, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (7074, 2026)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les droits intellectuels en dialogue et en pratique

JULIEN CABAY, Directeur de publication ; ALAIN STROWEL, Directeur de publication ; FREDERIC BLOCKX, Auteur ; FABIENNE BRISON, Auteur ; JULIEN CABAY, Auteur | Louvain-la-Neuve : Larcier-Intersentia | UB³ | 2026

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Chronique de législation en droit privé

CAROLINE BOTMAN, Auteur ; MAIKA BERNAERTS, Auteur ; NICOLAS BERTHOLD, Auteur ; MARTINE BERWETTE, Auteur ; JOHN BIART, Auteur ; ALICE BOULVAIN, Auteur ; JULIEN CABAY, Auteur ; GUILLAUME CROISANT, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur ; CORENTIN DE JONGHE, Auteur ; AUDREY DESPONTIN, Auteur ; BENJAMIN DOCQUIR, Auteur ; NICOLE GALLUS, Auteur ; HOUET, ARNAUD, Auteur ; STEPHANIE LAGASSE, Auteur ; CLEMENT LEGRAND, Auteur ; BERNARD VANBRABANT, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; VINCENT WYART, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (7048, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'injonction dynamique : Une nouvelle procédure judiciaire particulière (droit d'auteur, droits voisins et exploitation illégale des jeux de hasard en ligne)

EMMANUEL CORNU, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (7014, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Commentaire pratique de la réglementation des marchés publics : A. R. du 14 janvier 2013 Règles générales d'exécution

ANDRE DELVAUX, Auteur ; MARCO SCHOUPS, Auteur ; LEMMENS, KRIS, Auteur | Bruxelles : Anthemis | 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Chronique de législation en droit privé : (1er janvier-30 juin 2024) (2e partie)

CAROLINE BOTMAN, Directeur de publication ; MAIKA BERNAERTS, Auteur ; NICOLAS BERTHOLD, Auteur ; MARTINE BERWETTE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (7006, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Chronique de législation en droit privé : (1er juillet - 31 décembre 2023) (Deuxième partie)

CAROLINE BOTMAN, Directeur de publication ; MAIKA BERNAERTS, Auteur ; NICOLAS BERTHOLD, Auteur ; MARTINE BERWETTE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6990, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le nouveau droit des données non personnelles de l'Union européenne : de l'appropriation au partage

BENOIT MICHAUX, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTELLECTUEL : l'INGENIEUR-CONSEIL (3, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Propriété intellectuelle et secrets d'affaires

BERNARD VANBRABANT, Directeur de publication | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Chronique de législation en droit privé (1er juillet - 31 décembre 2022) (Deuxième partie)

GUILLAUME CROISANT, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6964, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

De l'utilité de prouver préventivement : étude comparative des mesures d'instruction in futurum en France et en Belgique

GUILLAUME VAN DOOSSELAERE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6936, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne : commentaire article par article

FABRICE PICOD, Directeur de publication ; CECILIA RIZCALLAH, Directeur de publication ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Directeur de publication ; ANTOINE BAILLEUX, Auteur ; DIRK BAUGARD, Auteur ; MARIE-AUDE BEERNAERT, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Jetons non fongibles et droit d'auteur : poule aux oeufs d'or ou miroir aux alouettes ?

CHARLES BERNARD, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTELLECTUEL : l'INGENIEUR-CONSEIL (4, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le brevet unitaire et la juridiction unifiée du brevet : historique récent, aperçu de la réforme et perspectives

PHILIPPE CAMPOLINI, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTELLECTUEL : l'INGENIEUR-CONSEIL (3, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Renvoi préjudiciel. - Propriété intellectuelle. - Harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information. - Directive 2011/29/CE. - Champ d'application. - Article 2. - Droits de reproduction. - Notion d'"oeuvre". - Saveur d'un produit alimentaire. - Note : "Qu'est-ce qu'une oeuvre, en droit d'auteur ? : L'arrêt Levola et au-delà"

BENOIT MICHAUX, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (1, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.