Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Responsabilité du fait d’autrui/de l’employeur en common law et en droit civil au Canada

MAREL KATSIVELA, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (1, 2023)

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Article : Article de doctrine

La planification régionale de la conservation des milieux humides et hydriques au Québec : un rôle accru des municipalités au bénéfice de la transition écologique ? : cas d'étude spécifique

VALERIE DUPONT, Auteur |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (1, 2022)

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Livre

Les dommages de masse : recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)

BERNARD DUBUISSON, Directeur de publication ; YOHANN QUISTREBERT, Directeur de publication ; MORGANE REVERCHON-BILLOT, Auteur ; MARTA INFANTINO, Auteur ; LAURIE FRIANT, Auteur ; JAVIER LETE, Auteur ; MARGARET S. THOMAS, Auteur ; PATRICE JOURDAIN, Auteur ; IOAN ILIES NEAMT, Auteur ; LAURA TOMA-DAUCEANU, Auteur ; GARDNER, DANIEL, Auteur ; VALERIO FORTI, Auteur ; STEPHANIE PORCHY-SIMON, Auteur ; ALAIN A. LEVASSEUR, Auteur ; NICOLAS AYMERIC, Auteur ; SILVIU M. MUNTEANU, Auteur ; FLAVIUS A. BAIAS, Auteur ; NICOLAS RIAS, Auteur ; THOMAS MALENGREAU, Auteur ; PAULINE COLSON, Auteur ; JONAS KNETSCH, Auteur ; RICARDO PAZOS, Auteur ; ANNE GUEGAN, Auteur ; FRANCISCO OLIVA BLAZQUEZ, Auteur ; BERNARD DUBUISSON, Auteur ; FABRICE LEDUC, Auteur ; YOHANN QUISTREBERT, Auteur ; HELOISE CARTRON-PICART, Auteur ; DAVINIA CADENAS OSUNA, Auteur ; NICOLAS ESTIENNE, Auteur ; JONAS KNETSCH, Auteur ; RAZVAN DINCA, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Collection du GRERCA | 2022

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Le système de justice pénale pour les adolescents et les mesures de rechange au Québec : quel modèle, pour quel paradigme ?

CATHERINE ROSSI, Auteur ; SERGE CHARBONNEAU, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (375, 2018)

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Article : Article de doctrine

L'Etablissement de la filiation des couples de même sexe en droit belge et en droit québécois : vers un dépassement du modèle biparental sexué en droit de la filiation ?

ROMAIN MEYS |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (3-4, 16/03/2018)

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Livre

Copropriétés en difficultés : constats et solutions : France, Québec, Belgique : 2ème édition

J. OLIVIER BRANE ; YVES JOLI-COEUR ; JEAN-PIERRE LANNOY | Limal : Anthemis | 2018

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Article : Article de doctrine

Irresponsabilité du pouvoir judiciaire : fondement et mise à l'épreuve de l'immunité judiciaire en droits québécois et belge

MARIEVE LACROIX ; FREDERIC BOUHON |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (N° ind, 28/09/2017)

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Livre

Regards croisés sur le droit familial belge et québécois

NICOLE GALLUS, Auteur ; BRIGITTE LEFEBVRE, Auteur ; BENOIT MOORE, Auteur ; ALAIN ROY, Auteur ; JIM SAUVAGE, Auteur ; ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; THOMAS VAN HALTEREN, Auteur | Limal : Anthemis | 2016

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Article : Article de doctrine

L'Egalité des couples est-elle une composante des droits fondamentaux ? Réflexion critique à partir des droits français et québécois

RICHARD OUEDRAOGO |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (3, 23/09/2015)

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Article : Article de doctrine

Au Québec, ça jase en masse pour la jeunesse !

CLAIRE BLONDIAU, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (338, 2014)

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Article : Article de doctrine

De la réparation du dommage dans l'hypothèse de l'introduction en droit belge d'une action collective de type opt-out : importation du modèle québécois ?

CAROLINE BOTMAN |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (N° ind, 07/03/2013)

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Article : Article de doctrine

Le Couple et ses créanciers en droit québécois et canadien

SYLVIE BERTHOLD |

Dans R.D.ULB (N° ind, 09/06/2011)

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Article : Article de doctrine

Famille homosexuelle : la reconnaissance de l'homoparenté en droit québécois

BENOIT MOORE |

Dans R.D.ULB (N° ind, 09/06/2011)

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Article : Article de doctrine

Les Visages de la conjugalité au Québec et les disparités juridiques : l'exemple de l'encadrement juridique de la résidence familiale

BRIGITTE LEFEBVRE |

Dans R.D.ULB (N° ind, 09/06/2011)

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Article : Article de doctrine

L'Adoption au Québec d'une loi anti-SLAPP

STEFAN MARTIN ; CATHERINE PILON |

Dans AUTEURS & MEDIA (N° ind, 16/09/2010)

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