Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Les risques professionnels dans le secteur privé : accident du travail - Maladie professionnelle

CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; ANTHONY CUCHE, Auteur ; JASON MARY, Auteur | Waterloo : Kluwer | Études pratiques de droit social | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Le Covid-19 et la réparation des risques professionnels

STEVE GILSON, Auteur ; ZOE TRUSGNACH, Auteur ; CHRISTOPHE MENIER, Auteur |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (Dossier 2021, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Risques professionnels. - Accident du travail. - Incapacité permanente de travail résultant d'un accident du travail. - Étendue du dommage. - Appréciation. - Critères. - Prise en considération de l'intégration et de l'évolution conjoncturelle. - Valeur économique sur le marché général du travail. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 09/07/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Maladies professionnelles - Risque professionnel - Demande nouvelle - Préalable administratif - Irrecevabilité de la demande nouvelle. -

COUR DU TRAVAIL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 01/03/2010)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

MESURES DE CRISE : CONSEQUENCES EN MATIERE D'INDEMNISATION DU RISQUE PROFESSSIONNEL

REMOUCHAMPS S. JOURDAN M. |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 01/01/2010)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Maladie professionnelle. - Secteur public. - Condition d'exposition au risque professionnel. -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 20/03/1998)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'Evolution de la notion de risque social. Les rapports de l'économique et du social

ELIE ALFANDARI |

Dans REVUE INTERNATIONALE DE DROIT ECONOMIQUE (N° ind, 13/05/1997)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Lésions corporelles, accidents de travail et ordre public

MARC BOLLAND |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (N° ind, 14/06/1994)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Egalité de tous les enfants devant la loi : en assurance contre les risques professionnels, aussi

JOS HUYS |

Dans REVUE BELGE DE SECURITE SOCIALE (N° ind, 23/02/1994)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Limitation du cumul et récupération des prestations indues dans l'assurance contre les risques professionnels

JOS HUYS |

Dans REVUE BELGE DE SECURITE SOCIALE (N° ind, 15/10/1993)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

LIMITATION DU CUMUL ET RECUPERATION DE PRESTATIONS INDUES EN

JOS HUYS |

Dans REVUE BELGE DE SECURITE SOCIALE (N° ind, 01/01/1993)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Chroniques de droit à l'usage du Palais : tome VI : risque professionnel - Droit social et fiscal.-

VINCENT DELFOSSE ; DOMINIQUE COLLIN | Bruxelles : Story-Scientia | Commission Université Palais | 1988

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

La Réparation des risques professionnels : notes de cours

PIERRE VAN DER VORST | Bruxelles : Preses Universitaires de Bruxelles | Notes de cours universitaire n°4 | 1985

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Responsabilité professionnelle et assurance des risques professionnels

ROGER-OLIVIER DALCQ ; ANNE-MARIE STORRER | Bruxelles : Maison F. Larcier | Association des diplômés en droit de l'Université de Louvain | 1975

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUE PROFESSIONNEL

SIMONE DAVID-CONSTANT | Bruxelles : Larcier | 1958

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible