Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Encyclopédie du droit ou répertoire raisonné de législation et de jurisprudence : en matières civile, administrative, criminelle et commerciale contenant par ordre alphabétique l'explication de tous les termes de droit et de pratique, un traité raisonné sur chaque matière, la jurisprudence des diverses cours et du conseil d'état, un sommaire des législations étrangère

SEBIRE, Auteur ; CARTERET, Auteur | Paris : Videcoq père et fils, éditeurs | Encyclopédie du droit | 01/01/1846

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Encyclopédie du droit ou répertoire raisonné de législation et de jurisprudence : en matières civile, administrative, criminelle et commerciale contenant par ordre alphabétique l'explication de tous les termes de droit et de pratique, un traité raisonné sur chaque matière, la jurisprudence des diverses cours et du conseil d'état, un sommaire des législations étrangère

SEBIRE, Auteur ; CARTERET, Auteur | Paris : Videcoq père et fils, éditeurs | Encyclopédie du droit | 1846

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Encyclopédie du droit ou répertoire raisonné de législation et de jurisprudence : en matières civile, administrative, criminelle et commerciale contenant par ordre alphabétique l'explication de tous les termes de droit et de pratique, un traité raisonné sur chaque matière, la jurisprudence des diverses cours et du conseil-d'état, un sommaire des législation étrangères

SEBIRE, Auteur ; CARTERET, Auteur | Paris : Videcoq père et fils, éditeurs | Encyclopédie du droit | 1845

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Encyclopédie du droit ou répertoire raisonné de législation et de jurisprudence : en matières civile, administrative, criminelle et commerciale contenant par ordre alphabétique l'explication de tous les termes de droit et de pratique, un traité raisonné sur chaque matière, la jurisprudence des diverses cours et du conseil d'état, un sommaire des législations étrangères

SEBIRE, Auteur ; CARTERET, Auteur | Paris : Videcoq père et fils, éditeurs | Encyclopédie du droit | 1845

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Traité des faillites et banqueroutes, d'après la loi du 28 mai - 8 juin 1838, mise en rapport avec les législations précédentes : accompagné de l'état de la jurisprudence : sur les matières contenues dans cet ouvrage, et suivi d'un exposé succinct des principes qui régissent la déconfiture : tome second

J. ESNAULT | Paris : Videcoq père et fils, éditeurs | Forgeur, Avt. | 1844

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Traité des faillites et banqueroutes, d'après la loi du 28 mai - 8 juin 1838, mise en rapport avec les législations précédentes : accompagné de l'état de la jurisprudence : sur les matières contenues dans cet ouvrage, et suivi d'un exposé succinct des principes qui régissent la déconfiture : tome troisième

J. ESNAULT | Paris : Videcoq père et fils, éditeurs | Forgeur, Avt. | 1844

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Encyclopédie du droit ou répertoire raisonné de législation et de jurisprudence : en matières civile, administrative, criminelle et commerciale contenant par ordre alphabétique : l'explication de tous les termes de droit et de pratique, untraité raisonné sur chaque matière, la jurisprudence des diverses cours et du conseil d'état, un sommaire des législations étrangères

SEBIRE, Auteur ; CARTERET, Auteur | Paris : Videcoq père et fils, éditeurs | Encyclopédie du droit | 1843

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Traité des faillites et banqueroutes, d'après la loi du 28 mai - 8 juin 1838, mise en rapport avec les législations précédentes : accompagné de l'état de la jurisprudence : sur les matières contenues dans cet ouvrage, et suivi d'un exposé succinct des principes qui régissent la déconfiture : tome premier

J. ESNAULT | Paris : Videcoq père et fils, éditeurs | Forgeur, Avt. | 1843

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable