Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Cour d'appel de Liège (3e ch. B), 12 décembre 2022. - Observations : «La plus belle femme du monde ne peut donner ce qu'elle a » ou la procédure devant le FAM

JOELLE TINANT, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2023)

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Les Recours de l'assureur

CEDRIC EYBEN ; CHRISTOPHE VERDURE ; DENIS VAN DER ELST ; BERNARD CEULEMANS ; JOELLE TINANT ; JONATHAN WILDEMEERSCH ; JESSICA LOLY | Bruxelles : Anthemis | Les ateliers du FUCaM | 2009

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Article : Jurisprudence

Assurances - R.C. auto - Force majeure - Preuve - Matières civiles - Charge de la preuve. - Observations : une quinte de toux... un cas fortuit ?

JOELLE TINANT ; COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 08/11/2007)

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Article : Jurisprudence

Assurances - R.C. auto - Usager faible - Preuve - Matières civiles - Charge de la preuve - Conducteur du véhicule. - Observations : à qui profite le doute ?

JOELLE TINANT ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 26/10/2007)

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Article : Jurisprudence

Assurances - Action récursoire - Prescription - Matières civiles - Point de départ - Date des décaissements successifs. - Observations : le point de départ de la prescription de l'action récursoire

JOELLE TINANT ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 26/02/2007)

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Les Prescriptions et les délais : actes du colloque organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 25 mai 2007. -

BENEDICTE HUMBLET ; RAPHAEL DAVIN ; JOELLE TINANT ; FABIENNE KEFER ; JACQUES CLESSE ; CHRISTINE BRULS ; MARC LEVAUX | Liège : A.S.B.L. éditions du Jeune Barreau de Liège | 2007

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Article : Jurisprudence

Assurances - Action récursoire - Inexactitude intentionnelle lors de la souscription de la police - Mensonge sur l'identité du conducteur du véhicule assuré. - Observations : souscription d'une police R.C. auto : un conducteur ne peut en cacher un autre

JOELLE TINANT ; COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 24/11/2006)

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Article : Jurisprudence

Assurances - Action récursoire - Notification - Fait intentionnel - Notion. -

JOELLE TINANT ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 02/06/2006)

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La réparation du dommage : le décès : examen de jurisprudence 2000-2005

NOEL SIMAR ; THIERRY PAPART ; DANIEL DE CALLATAY ; JOELLE TINANT ; ISABELLE DURNEZ ; HUBERT DE STEXHE ; FRANCOIS FERON | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2006

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Article : Jurisprudence

Assurances - Action récursoire - R.C. vie privée - Faute intentionnelle d'un enfant mineur - Nature du recours - Obligation de notification. - Observations : l'action récursoire de l'assureur vie privée contre l'enfant mineur du preneur d'assurance : fondement et limites

JOELLE TINANT ; COUR D'APPEL DE MONS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 21/03/2005)

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Article : Jurisprudence

Assurances. - Action récursoire. - Droit transitoire. - Observations : action récursoire : quelques rappels

JOELLE TINANT ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 06/03/2003)

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Article : Jurisprudence

Assurances. - Vol. - Charge de la preuve. - Collaboration loyale de l'assureur. - Appréciation in concreto. - Observations : la charge de la preuve en assurance vol

JOELLE TINANT ; TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 13/02/2002)

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La Loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre : rapports provisoires : jeudi 19 septembre 2002

MARCEL FONTAINE ; MICHEL HOUBEN ; PHILIPPE COLLE ; PATRICK HENRY ; JOELLE TINANT ; BERNARD DUBUISSON | Bruxelles : Département des recyclages en droit des Facultés universitaires Saint-Louis | D.E.S. en droit et économie des assurances de l'UCL. | 2002

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Assurances, roulage, préjudice corporel

JEAN-LUC FAGNART, Directeur de publication ; NOEL SIMAR ; DANIEL DE CALLATAY ; MICHEL HOUBEN ; OLIVIER MICHIELS ; THIERRY PAPART ; JOELLE TINANT ; BERNARD CEULEMANS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2001

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INDEMNISATION SANS EGARD A LA RESPONSABILITE CIVILE : actes du colloque organisé à l'U.L.B. le 26 octobre 1999

JEAN-LUC FAGNART ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; BRUNO DIDIER ; NADINE FRASELLE ; NOEL SIMAR ; JOELLE TINANT ; H. BOCKEN | Kluwer | 01/01/2001

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