Bibliothèque Jacques Henry

Livre

L'indemnisation du préjudice économique du travailleur salarié

ALINE CHARLIER, Directeur de publication ; STEVE GILSON, Directeur de publication ; QUENTIN ALALUF, Auteur ; ARIANE ALEXANDRE, Auteur ; CLAUDE DEVOET, Auteur | Bruxelles : Anthemis | Droit des assurances | 2025

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Student@work : quelques questions importantes sous la loupe

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2023)

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Article : Jurisprudence

Loi du 30 juillet 1979 - Incendie - Explosion - Articles 10 et 11 de la Constitution - Attentats du 22 mars 2016 - Secouristes - Policiers - Dommage réparable - Tiers - Lien causal. Observations : Le principe d'égalité et de non-discrimination au secours des secouristes et des premiers intervenants des attentats de Bruxelles

VALERIE GERARD, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (233, 2023)

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Article : Jurisprudence

Assurances - R.C. Auto - Accident de la circulation impliquant un véhicule automoteur lié à une voie ferrée - Action subrogatoire de l'assureur-loi - Recours contre le propriétaire du véhicule sur rails

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (42, 2020)

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Article : Jurisprudence

Assurances - Généralités - Assurance individuelle accident - Déclaration tardive du sinistre - Réduction de la prestation conditionnée à la preuve du préjudice

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (42, 2019)

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Article : Jurisprudence

Assurances - Généralités - Assurance individuelle accident - Déclaration tardive du sinistre - Réduction de la prestation conditionnée à la preuve du préjudice. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 26/02/2018)

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Article : Article de doctrine

Conclusion de contrats d'assurance I.A.R.D. en ligne : essai de synthèse

AXEL BEELEN |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (9, 23/12/2016)

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Livre

L'Assurance "Collective accidents de droit commun"

JOSE FERNANDEZ | Waterloo : Kluwer | 2013

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Livre

Droit des assurances de personnes : aspects civils, techniques et sociaux

JEAN-MARC BINON | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de Droit de l'U.C.L. | 2007

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Article : Jurisprudence

Assurances terrestres. - Assurance de responsabilité. - Action directe contre l'assureur. - Non-rétroactivité. - Assurances "accidents". - Stipulation pour autrui. - Victime. - Action de l'assureur. -

COUR D'APPEL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 07/12/1998)

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Article : Jurisprudence

Assurance. - Accident. - Indemnisation. - Rapport médical. - Dissimulation par l'agent d'assurance. - Dol. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 02/02/1998)

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Article : Article de doctrine

L'Assurance contre les accidents du travail : un modèle d'avenir

BERNADETTE VAN CROMBRUGGHE |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (N° ind, 07/08/1995)

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Article : Article de doctrine

Fiscalité de l'assurance I.A.R.D. : 1. l'impôt sur les revenus. 2 La taxe annuelle sur les contrats d'assurance I.A.R.D. -

E. DENOEL |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (N° ind, 18/10/1990)

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Article : Jurisprudence

Assurance responsabilité civile automobile. - Contrat-type, article 4. 1, alinéa 1er, b et alinéa 2. - Portée. - Propriétaire du véhicule conduit par un tiers couvert par son propre assureur... -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 11/12/1989)

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Article : Jurisprudence

Assurances. - Assurance R.C. automobile. - Faute grave. - Intoxication alcoolique. - Ivresse. - Action récursoire. - Conditions. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 20/11/1989)

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