Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Conventions de stage en Belgique

ANNE GHYSELS, Auteur ; ROLAND MENSCHAERT, Auteur ; YVES STOX, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2025

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Plan formation-insertion en Région wallonne : la réforme a enfin vu le jour !

ORBAN, DOMINIQUE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (9, 2024)

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Article : Article de doctrine

Coup d'envoi du Federal Learning Account en 2024

ELLEN LEVROUW, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (6, 2024)

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Article : Article de doctrine

Vers une protection sociale bruxelloise ? une proposition institutionnelle pour la septième réforme de l'Etat.

DANIEL DUMONT, Auteur |

Dans ADMINISTRATION PUBLIQUE (4, 2022)

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Article : Jurisprudence

Accidents du travail. - Réparation. - Rémunération de base. - Apprenti. - Jeune de plus de 18 ans. - Convention de stage. - Formation de chef d'entreprise. - Mode de fixation.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1431, 2022)

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Article : Jurisprudence

Prescription. - Contrat de formation professionnelle. - Article 21 de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 12 mai 1987.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1380, 2020)

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Article : Article de doctrine

Région wallonne de langue française : la formation professionnel individuelle new look

MARIE-PAULE DELLISSE |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 19/08/2019)

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Article : Article de doctrine

Le Projet de loi sur le saut d'index suspend aussi les efforts de formation

KATRIEN VAN TILBORG |

Dans BILAN (714, 10/04/2015)

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Livre

Les Trois volets de la réforme de la formation en alternance

MARIE-LISE POTTIER | Waterloo : Kluwer | Entreprise et droit social. | 2015

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Article : Article de doctrine

Les Centres d'insertion socioprofessionnelle en Région wallonne (1ère partie & 2ème partie)

MARIE-PAULE DELLISSE |

Dans INDICATEUR SOCIAL (20, 08/12/2014)

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Article : Article de doctrine

Les Choses bougent autour de la formation des jeunes

MARIE-LISE POTTIER |

Dans ORIENTATIONS (5, 02/06/2014)

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Article : Jurisprudence

I. Droit européen - Concurrence - Généralités - Ordres professionnels - Expert-comptable - Association d'entreprises - Formation continuée - Obligation légale de mettre en place un système de formation obligatoire - Normes exclusivement imputables à l'Ordre - Absence d'influence directe sur l'activité économique des membres de l'Ordre - Exercice d'une activité économique par l'Ordre. -II. Droit européen - Concurrence - Généralités - Ordres professionnels - Élimination de la concurrence sur une partie substantielle du marché - Conditions discriminatoires au détriment des concurrents de l'Ordre. -Observations : La formation continue serait-elle un enjeu économique ?

PHILIPPE HALLET ; JONATHAN WILDEMEERSCH ; COUR DE JUSTICE DE L'UNION EUROPEENNE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 26/02/2013)

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Article : Article de doctrine

Sire, un arrêté, s'il vous plaît ! (bis) - Sur le risque d'accident du travail pour les stagiaires en formation professionnelle

PAUL PALSTERMAN |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (N° ind, 23/11/2010)

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Article : Jurisprudence

Juridiction du travail. – Compétence matérielle. – Article 579, 1o, du Code judiciaire. – Demande fondée sur une police d’assurance de droit commun conclue sur la base de l’arrêté du gouvernement de la Communauté française du 12 mai 1987 relatif à la formation professionnelle. – Compétence du tribunal de première instance. – Compétence distincte du tribunal du travail et du tribunal de première instance discriminatoire. – Violation des articles 10 et 11 de la Constitution. -

COUR CONSTITUTIONNELLE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 04/06/2009)

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Livre

Regards croisés sur l'avenir des professions libérales : actes du colloque organisé les 8 et 9 novembre 2007 par l'Ordre des avocats du barreau de Liège. -

ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LIEGE ; PATRICK HENRY ; ERIC THIRY ; MARIE-LUCE TROISFONTAINES ; BERNARD DE COCQUEAU DES MOTTES ; MARIE-HELENE VRIELINCK ; LAURENT SCHREIBER ; JONATHAN WILDEMEERSCH | Liège : A.S.B.L. éditions du Jeune Barreau de Liège | 2009

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