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REGION FLAMANDE

Documents disponibles dans cette catégorie (139)

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Article : Article de doctrine

Publication des règlements-taxes à Bxl-Capitale et en Région flamande

LUC MAES, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1855, 2024)

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Article : Article de doctrine

Droit de vente flamand : les chalets ne sont pas tous des maisons

FISCOLOGUE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1852, 2024)

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Article : Article de doctrine

Région flamande : modification de la procédure pour les impôts locaux

FISCOLOGUE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1841, 2024)

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Article : Article de doctrine

Impôt non motivé : la Cour de cassation laisse tomber le contribuable flamand ?

TOUSSAINT, MAARTEN, Auteur ; SVJATOSLAV, GNEDASJ, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1834, 2024)

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Livre

Codes comparés, annotés et référencés des droits d'enregistrement et de succession dans les trois régions : Tome 1 : commentaire

ANDRE CULOT, Auteur | Larcier | Codes sur mesure | 2024

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Taxe sur les résidences secondaires : Coxyde remporte une victoire

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1815, 2023)

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Article : Article de doctrine

Réduction de capital après donation d'une société familiale : quel effet ?

FISCOLOGUE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1807, 2023)

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Article : Article de doctrine

I.Responsabilité - Réparation du dommage - Interposition d'une cause légale ou contractuelle - Dépense devant définitivement rester à charge de celui qui y est obligé - Charge de la preuve. II.Environnement - Région flamande - Pollution - Frais de prélèvements et d'analyses - Causalité - Prélèvements nécessaires pour la protection de la santé publique.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (25, 2023)

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Article : Article de doctrine

Environnement - Juridictions administratives flamandes - Conseil pour les contestations des autorisations - Collège de maintien - Action en justice - Intérêt - Condition de relativité (non) - Condition de vigilance (non) - Droits de l'homme - Procès équitable.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (21, 2023)

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Article : Article de doctrine

DAC 6, la demande de décision préjudicielle C-694/20 (Orde van Vlaamse Balies e.a.), l'arrêt du 8 décembre 2022 de la C.J.UE. et l'importance de la Charte des droits fondamentaux de l'UE pour les impôts directs

MUNSTER, ELENA, Auteur ; FEHLING, DANIEL, Auteur |
Dans REVUE GENERALE DU CONTENTIEUX FISCAL (3, 2023)

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Article : Article de doctrine

Les nouvelles règles en matière de coparenté, pick-ups, procédure, etc.

Dans FISCOLOGUE (1776, 2023)

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Article : Article de doctrine

De bescherming van het onroerend erfgoed Vlaams Gewest

ANNE MIE DRAYE, Auteur |
Dans REPERTOIRE NOTARIAL (252, 2022)

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Article : Article de doctrine

Ruimtelijke ordening Vlaams Gewest

SCHELSTRAETE, BASTIAAN, Auteur |
Dans REPERTOIRE NOTARIAL (252, 2022)

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Livre

Chroniques notariales vol. 76

YVES-HENRI LELEU, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2023

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Non prêtable

Livre

La délinquance urbanistique et environnementale en Région de Bruxelles-Capitale et en Région Wallonne : aspects pratiques et comparés

BENOIT HAVET, Directeur de publication ; SOPHIA AZZOUG, Auteur ; ALEXANDRA BERNARD, Auteur ; DONATIEN BOUILLIEZ, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2023

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Publication des règlements-taxes à Bxl-Capitale et en Région flamande

Droit de vente flamand : les chalets ne sont pas tous des maisons

Région flamande : modification de la procédure pour les impôts locaux

Impôt non motivé : la Cour de cassation laisse tomber le contribuable flamand ?

Codes comparés, annotés et référencés des droits d'enregistrement et de succession dans les trois régions : Tome 1 : commentaire

Taxe sur les résidences secondaires : Coxyde remporte une victoire

Réduction de capital après donation d'une société familiale : quel effet ?

Environnement - Juridictions administratives flamandes - Conseil pour les contestations des autorisations - Collège de maintien - Action en justice - Intérêt - Condition de relativité (non) - Condition de vigilance (non) - Droits de l'homme - Procès équitable.

DAC 6, la demande de décision préjudicielle C-694/20 (Orde van Vlaamse Balies e.a.), l'arrêt du 8 décembre 2022 de la C.J.UE. et l'importance de la Charte des droits fondamentaux de l'UE pour les impôts directs

Les nouvelles règles en matière de coparenté, pick-ups, procédure, etc.

De bescherming van het onroerend erfgoed Vlaams Gewest

Ruimtelijke ordening Vlaams Gewest

Chroniques notariales vol. 76

La délinquance urbanistique et environnementale en Région de Bruxelles-Capitale et en Région Wallonne : aspects pratiques et comparés

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