Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

L'allocation d'aide de tierce personne en accident du travail : vers une lecture autonome d'un poste d dommage important mais souvent survolé

JULIETTE NEYRINCK, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (8, 2025)

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Livre

États généraux du droit médical et du dommage corporel : tome 1. Les enjeux médico-légaux autour de la naissance

ISABELLE LUTTE, Directeur de publication ; ANOUK GILLE, Directeur de publication ; EL FOUNAS, WALID, Directeur de publication ; JOELLE BERREWAERTS, Auteur ; LAURA DEMARTHE, Auteur ; DESAIVE, PATRICK, Auteur | Limal : Anthemis | 2025

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

I. Abstention coupable - Non-assistance à personne en danger - Refus de la victime - Obligation d'intervenir. . II. Abstention coupable - Non-assistance à personne en danger - Aide person-nelle - Inefficacité - Aide d'un tiers. . III. Abstention coupable - Non-assistance à personne en danger - Élément moral - Inertie délibérée.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (14, 2019)

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Article : Jurisprudence

Handicapé. - Allocations. - Allocations d'intégration. - Bénéficiaire d'une indemnité d'invalidité majorée pour aide d'une tierce personne. -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 28/06/2004)

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Article : Jurisprudence

Maladie professionnelle. - Allocation complémentaire pour l'aide d'une tierce personne. - Demande d'application de la loi nouvelle. - Décision d'octroi partiel. - Recours pour application rétroactive automatique. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 28/02/2003)

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Article : Article de doctrine

Aide d'une tierce personne

THIERRY PAPART |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (N° ind, 06/03/2000)

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Article : Jurisprudence

Accident du travail. - Allocation complémentaire pour aide d'une tierce personne. - Critères. - Avant et à partir du 9 janvier 1990. - Réouverture des débats. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 15/09/1999)

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Article : Article de doctrine

Aide de la tierce personne : l'expérience et le point de vue de l'assureur

LUC VAN GOSSUM |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (N° ind, 26/09/1994)

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