Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Procédure civile - Défaut - Jugements et arrêts - Exécution provisoire - Omission du premier juge - Postulation en degré d'appel - Débats succincts

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Débats succincts et arbitrage

YVES HERINCKX |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (2, 2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Débats succincts et mesures avant dire droit

HAKIM BOULARBAH ; VERONIQUE PIRE, Auteur | 2009

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Les Lois de procédure de 2007 ... Revisited ! : actes du colloque du 12 décembre 2008 = de procesrechtwetten van 2007 ... Revisited ! : verslagboek van het colloquium van 12 december 2008

PAUL VAN ORSHOVEN ; BRUNO MAES ; HAKIM BOULARBAH ; VERONIQUE PIRE ; DOMINIQUE MOUGENOT ; OLIVIER MIGNOLET ; GEORGES DE LEVAL | Bruges : la Charte | Centre interuniversitaire de droit judiciaire. | 2009

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Le Procès civil accéléré ? : premiers commentaires de la loi du 26 avril 2007 modifiant le Code judiciaire en vue de lutter contre l'arriéré judiciaire

JACQUES ENGLEBERT ; HAKIM BOULARBAH ; ERIC BOIGELOT ; XAVIER TATON ; JEAN-FRANCOIS FUNCK | Bruxelles : Larcier | Unité de droit judiciaire. Centre de droit privé de l'ULB. | 2007

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Actualités et développements récents en droit judiciaire

HAKIM BOULARBAH ; SOPHIE UHLIG ; JACQUES ENGLEBERT ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; ALPHONSE KOHL ; GILBERTE CLOSSET-MARCHAL | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2004

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Appel. - Jugement avant dire droit. - Art. 1055 du Code judiciaire. - Débats succincts. - Art. 1066, al.2, 2° et 6°, du Code judiciaire. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 05/12/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Procédure. - Conclusions. - Art. 742, 745 et 747 C.J. - Dépôt au greffe et communication à l'autre partie. - Délai. - Règles ne pouvant être aménagées par les parties. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 22/11/1995)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Mise en état. - Mise en état judiciaire. - Aménagement des délais. - Modalités. - II. Observations de G. de L. -

GEORGES DE LEVAL ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 25/01/1995)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Droit du contentieux : Etat actuel de la procédure civile : les tribunaux de police

ADRIEN MASSET ; JOEL HUBIN, Auteur ; ANNE DEBRULE, Auteur ; CHRISTINE DERENNE, Auteur ; PIERRE MOREAU ; GEORGES DE LEVAL | Bruxelles : Bruylant | Commission Université Palais | 1995

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Le Nouveau droit judiciaire privé : commentaires

GILBERTE CLOSSET-MARCHAL ; ANNE DEBRULE ; CHRISTIAN PANIER ; ERNEST KRINGS ; PAUL LEWALLE ; GEORGES DE LEVAL | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 1994

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Jurisprudence

I. Environnement. - Jugements et arrêts. - Débats succincts. - Condamnation avant dire droit. - Interdiction sous peine d'astreinte. - II. Observ. de A. Lebrun. -

ALAIN LEBRUN ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE NIVELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 29/06/1993)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.