Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La succession légale à l'heure du nouveau Code civil (Deuxième partie)

PAUL DELNOY, Auteur ; PIERRE MOREAU, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6931, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La succession légale à l'heure du nouveau Code civil (Première partie)

PAUL DELNOY, Auteur ; PIERRE MOREAU, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6930, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Droits de succession

MARC BOURGEOIS, Directeur de publication ; PIERRE MOREAU, Directeur de publication ; AMANDINE BALTUS, Auteur ; MARTIN CAJOT, Auteur ; NICOLAS CHAUVIN, Auteur | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les libéralités et les successions : précis de droit civil

PAUL DELNOY, Auteur ; PIERRE MOREAU, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Les voies de recours

PIERRE MOREAU, Directeur de publication ; HAKIM BOULARBAH, Auteur ; CECILE DE BOE, Auteur ; ANNE DECROES, Auteur ; DAMIEN DESSARD, Auteur ; JEAN-BENOIT HUBIN, Auteur ; ARIANE FRY ; ODILE CENNÉ | Bruxelles : la Charte | La jurisprudence du code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires. Volume II. B. | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Les libéralités à l'heure du livre 4 du nouveau Code civil

PIERRE MOREAU, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6912, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Donations et testaments - Donations - Donation avec charges - Renonciation à l'action révocatoire pour inexécution des charges - Conditions . - Observations : Pas de renonciation possible à l'action révocatoire pour cause d'inexécution des charges avant que l'inexécution ne soit consommée

PIERRE MOREAU, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (21, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Donations et testaments - Donations - Donation d'un bien commun - Clause d'attribution totale de la communauté au conjoint survivant - Prise en compte de la clause pour le rapport et la réduction de la donation . - Observations : Le traitement successoral des biens communs donnés par les époux

PIERRE MOREAU, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (21, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I.Action en justice - Intérêt - Action déclaratoire - Conditions de recevabilité - Décision nécessaire pour exercer l'option héréditaire en connaissance de cause. . II.Procédure civile - Indivisibilité - Absence de sanction au stade de l'introduction de la cause. III.Successions - Usufruit du cohabitant légal survivant - Tiers légataire universel. . IV.Donations et testaments - Testaments - Déclaration de cohabitation légale postérieure au testament - Révocation (non). - Observations : Le cohabitant légal survivant peut être privé, par le prémourant, de tous ses droits dans la succession légale

PIERRE MOREAU, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (21, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Successions - Rapport des libéralités - Donation par préciput, hors part et avec dispense de rapport - Dispense tacite de rapport . - Observations : La validité d'une dispense tacite de rapport ou quand « expressément » signifie « clairement »

PIERRE MOREAU, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (21, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Chroniques notariales vol. 75

YVES-HENRI LELEU, Auteur ; PIERRE MOREAU, Auteur ; PAUL DELNOY, Auteur ; DIDIER PIRE, Auteur ; SOPHIE LOUIS, Auteur ; OLIVIER CAPRASSE, Auteur ; ROMAN AYDOGDU, Auteur ; MARGAUX LECROMPE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

La jurisprudence du code judiciaire commentée : volume I B La comptétence

PIERRE MOREAU, Directeur de la recherche ; DAVID DESAIVE, Directeur de publication ; DAVID DESAIVE, Auteur ; PATRICK GIELEN, Auteur ; VANESSA GRELLA, Auteur | Bruxelles : la Charte | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Procédures particulières et droit judiciaire de la famille

PIERRE MOREAU, Directeur de publication ; CAROLINE BARE, Auteur ; MARIE-CHRISTINE BAUCHE, Auteur ; AUDE BERTHE, Auteur | Bruxelles : la Charte | La jurisprudence du Code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires. Volume III. | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Chroniques notariales vol. 72

YVES-HENRI LELEU, Auteur ; PASCALE LECOCQ, Auteur ; ELISABETH JADOUL, Auteur ; NOEMIE GOFFLOT, Auteur ; LAURA DERU, Auteur ; RALUCA POPA, Auteur ; PIERRE MOREAU, Auteur ; FLORENCE BODSON, Auteur ; PASCALINE GOFFIN, Auteur ; PIERRE JOISTEN, Auteur ; BENEDICTE LEMAIRE, Auteur ; CHARLOTTE LOUSBERG, Auteur ; VICTORIA PALM, Auteur ; ALIX POTTIER, Auteur ; MARC BOURGEOIS, Auteur ; FRANCOISE BALTUS, Auteur ; XAVIER DEFOY, Auteur ; CHARLINE MARCELLE, Auteur ; XAVIER MASSON, Auteur ; PHILIPPE NOIRHOMME, Auteur ; EMMANUEL RIVERA, Auteur ; VINCENT SEPULCHRE, Auteur ; CHRISTIAN ENGELS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Droit judiciaire : Tome 2 : Procédure civile - Volume 1 : Principes directeurs du procès civil : Compétence Action Instance Jugement

GEORGES DE LEVAL, Directeur de publication ; GEORGES DE LEVAL, Auteur ; HAKIM BOULARBAH, Auteur ; ALBERT-L. FETTWEIS, Auteur ; VANESSA GRELLA, Auteur ; PAULINE KNAEPEN, Auteur ; PIERRE MOREAU, Auteur ; DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur ; JACQUES VAN COMPERNOLLE, Auteur ; BENEDICTE BIEMAR, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable