Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Accises : ‘autocertification’ pour les petits brasseurs

DAAN DE VLIEGER, Auteur ; GEERT VANDENBERGH, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1742, 2022)

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Livre

Société anonyme

YVES DE CORDT, Directeur de publication ; CALLENS, GAUTHIER, Auteur ; CAUTAERTS, AURELIE, Auteur ; HENRI CULOT, Auteur ; YVES DE CORDT, Auteur ; GABRIELA DE PIERPONT, Auteur ; FAMENT, THOMAS, Auteur ; FOSSEPREZ, ELLIOTT, Auteur ; JEAN-MARC GOLLIER, Auteur ; ALICE HANNOUILLE, Auteur ; TISSOT, NIKITA, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2021

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

La Certification des produits et des services dans l'Union européenne

JACQUES MCMILLAN |

Dans JOURNAL DE DROIT EUROPEEN (N° ind, 01/04/2013)

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Article : Article de doctrine

La Certification d'actions

ARIANE BROHEZ |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 22/04/2009)

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Article : Jurisprudence

Droit international privé - Droit commercial - Droit judiciaire européen - Titre exécutoire européen - Jugement par défaut - Certification par le tribunal. -Observations : la certification en Belgique d'une décision en tant que titre exécutoire européen

PATRICK GIELEN ; TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIVELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 07/08/2008)

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Article : Article de doctrine

La Certification PEFC : un engagement durable

CHRISTEL TERMOL |

Dans MOUVEMENT COMMUNAL (N° ind, 09/03/2007)

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Article : Article de doctrine

La Nouvelle procédure de certification en Région wallonne ... Ou ce qu'il en reste

YVES MOREAU ; ANNE DELFOSSE ; MICHAEL PILCER |

Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (N° ind, 24/04/2006)

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Article : Article de doctrine

Le Point sur la certification de titres émis par une société anonyme

CAROLINE GRUN |

Dans DROIT DES AFFAIRES - ONDERNEMINGS-RECHT (N° ind, 21/02/2006)

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Livre

OPERATIONS (AUTRE QUE LA CESSION SUR ACTIONS ET PARTS DE SOCIETES ANONYME, SOCIETES PRIVEES A RESPONSABILITE LIMITEE ET SOCIETE COOPERATIVES

PAUL HERMANT ; PAUL HERMANT | Larcier | 2006

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Disponible

Article : Article de doctrine

Collectif ou collusif ? A propos

EMMANUEL RAYNAUD ; EGIZIO VALCESCHINI |

Dans REVUE INTERNATIONALE DE DROIT ECONOMIQUE (N° ind, 15/07/2005)

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Article : Article de doctrine

La Certification de conformité dans l'exécution des permis d'urbanisme en région wallonne

PIERRE-YVES ERNEUX |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 16/07/2003)

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Article : Article de doctrine

La Certification de signature électronique : workshop du 31 mai 2002 : exposé de Marie-Thérèse Caupain et présenté par Charles Vanheukelen, huissiers de justice. -

MARIE-THERESE CAUPAIN ; CHARLES VANHEUKELEN |

Dans H.J. (N° ind, 17/12/2002)

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Article : Article de doctrine

Signature électronique et certification : Actes du colloque de l'Université Catholique de Louvain

ISABELLE GOES ; ERIK LUYSTERBORG ; LAURENCE ROELANTS ; ETIENNE MONTERO ; YVES TIMMERMANS ; JACQUES LAFFINEUR ; DENIS PHILIPPE |

Dans DROIT DES AFFAIRES - ONDERNEMINGS-RECHT (N° ind, 19/11/2002)

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Livre

Droit des sociétés

KOEN GEENS ; MARC VAN DER HAEGEN ; BERNARD TILLEMAN ; PAUL-ALAIN FORIERS | Bruxelles : Ministère de la Justice | Formation de l'Ordre judiciaire. | 2000

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

La Certification et le bureau belge d'administration

BERNARD SARTEAU ; PHILIPPE DE PAGE |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 02/12/1999)

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