Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les meubles et les immeubles

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (48, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le droit des biens revisité : Après la loi du 4 février 2020

NICOLAS BERNARD, Directeur de publication ; BENOIT HAVET, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur ; DESPRET, AMANDINE, Auteur ; OLIVIA JANSSENS, Auteur ; OLIVIER JAUNIAUX, Auteur ; PASCALE LECOCQ, Auteur ; BENOIT MICHAUX, Auteur ; PIERRE-PAUL RENSON, Auteur ; ALEXANDER VANDENDRIES, Auteur ; VAN GILS, JULIEN, Auteur | Limal : Anthemis | Barreau du Brabant wallon | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Le droit des biens après la réforme de 2020

NICOLAS BERNARD, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur | Limal : Anthemis | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Les Donations mobilières avec réserve d'usufruit au regard de la taxe sur les comptes-titres

ALEXIS HEINDRYCKX ; JENNIFER DAS |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (5, 28/05/2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I.Procédure pénale - Question préjudicielle - Propriété de biens meubles (non).II.Vente immobilière - Étendue - Convention de déblaiement - Cession de titres au porteur cachés dans l'immeuble (non).III.Meubles - Titres au porteur cachés- Trésor - Attribution (non).IV.Possession - Titres au porteur découverts par hasard - Présomption de propriété (non). .V.Cel - Bonne foi - Connaissance de l'opposition faite sur des titres découverts - Intention frauduleuse de se procurer un avantage illicite en vendant les titres - Cel frauduleux.

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 15/09/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Article 1154 du Code judiciaire. - Curatelle aux meubles. - Valeurs mobilières trouvées en la résidence du défunt. - Livrets et comptes bancaires de minime importance. - Appréciation. -

JUSTICE DE PAIX DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 19/08/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Saisie - Généralités - Insaisissabilité - Meubles corporels nécessaires à l'exercice de la profession - Personne physique - Égalité - Pas de discrimination. -

COUR CONSTITUTIONNELLE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 24/03/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Successions - Curateur aux meubles - Avoirs bancaires importants - Délivrance de ces avoirs au curateur (non). -Observations : Les pouvoirs du curateur aux meubles

PIERRE MOREAU ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (17, 07/05/2013)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Biens - Généralités - Immeubles - Immobilisation par destination - Attache à perpétuelle demeure - Ensemble décoratif luxueux. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 22/01/2013)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Meubles - Vol de véhicule - Action en revendication - Dépossession en cours d'instance - Droit à la contrevaleur du véhicule au jour du vol. -II. Dépens et frais - Indemnité de procédure - Partie sollicitant une mesure d'instruction puis se désintéressant du procès. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/02/2012)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'Effet suspensif de la revendication des meubles saisis se maintient-il en degré d’appel ? : la vie du droit

JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 12/07/2011)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Propriété. - Meubles garnissant le domicile conjugal. - Possession. - Vice d'équivocité. - Notion. -II. Usufruit. - Conversion. -III. Usufruit. - Exercice. - Placement des fonds en SICAV et en or par les nus-propriétaires. - Revenu potentiel. -IV. Usufruit. - Privation des revenus. - Intérêts sur les revenus (non). -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 19/03/2010)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Actualités de droit social : revenu d'intégration sociale, activation chômage et règlement collectif de dettes

JACQUES CLESSE ; MICHEL DUMONT ; HAKIM BOULARBAH ; PHILIPPE VERSAILLES ; JEAN-FRANCOIS NEVEN ; ELISE DERMINE ; ARIANE FRY | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2010

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Evolutions récentes en matière d'enregistrement et de droits fiscaux de succession

PHILIPPE DE PAGE |

Dans JOURNAL DE DROIT FISCAL (N° ind, 10/03/2009)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

La copropriété

PASCALE LECOCQ ; SOPHIE BOUFFLETTE ; JEAN-FRANCOIS ROMAIN ; ARIANNE SALVE ; ISABELLE DURANT ; CORINNE MOSTIN | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2009

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable