Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Accidents du travail. - Secteur public. - Rapport du Medex. - Date de consolidation. - Portée.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1468, 2023)

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Article : Article de doctrine

Consolidations dans le secteur des assurances : nouvel AR

STEFAAN VAN COMBRUGGE, Auteur |

Dans BILAN (895, 2023)

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Article : Article de doctrine

Consolidation d'un groupe horizontal : mise à jour CNC définitive

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans BILAN (877, 2022)

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Article : Article de doctrine

Actualités en matière de consolidation fiscale (2ème partie)

PATRICE DELACROIX, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (4, 2021)

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Article : Article de doctrine

Actualités en matière de consolidation fiscale : (1re partie)

PATRICE DELACROIX, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (3, 2021)

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Article : Article de doctrine

Introduction de la consolidation en Belgique : Opportunités et contraintes ?

PHILIPPE VANCLOOSTER, Auteur ; PIETER DERE, Auteur ; DAAN VERBEURGT, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (2, 2019)

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Article : Article de doctrine

Définition (ancienne) de la PME : pas de consolidation des critères. -

DEFINITION |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 29/11/2013)

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Article : Article de doctrine

La Consolidation législative de l'acte administratif unilatéral

DAVID RENDERS |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (N° ind, 30/12/2003)

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Article : Jurisprudence

Responsabilité hors contrat. - Consolidation. - Indemnisation. - Intérêts compensatoires. - Point de départ du calcul. -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 09/04/1997)

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Article : Jurisprudence

I. Expertise. - Expert raisonnant dans un cadre juridique incorrect. - Réinterpellation. - II. Accidents du travail. - Secteur public. - Consolidation. - Soins après consolidation. - III. Observations. -

TRIBUNAL DU TRAVAIL DE LIEGE ; MARC BOLLAND |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 09/05/1996)

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Article : Jurisprudence

Accident du travail. - Réparation. - Consolidation des lésions. - Date. - Accord. - Conditions. -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 19/09/1994)

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Livre

Nouvelles orientations en droit comptable : 45ième séminaire : 18 et 19 janvier 1994. -

NOUVELLES... | Liège : Collection Scientifique de la Faculté de Droit | C.D.V.A. - Faculté de droit de Liège. | 1994

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