Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Les Droits de l'enfant à naître : le statut juridique de l'enfant à naître et l'influence des techniques de procréation médicalement assistée sur le droit de la filiation : étude de droit civil

NATHALIE MASSAGER | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Collection de la faculté de droit de l'Université Libre de Bruxelles. | 1997

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Voyage sur les canaux du droit international privé belge et marocain : le gouvernail de la filiation paternelle dans le mariage

VEERLE VAN DEN EECKHOUT |

Dans REVUE DU DROIT DES ETRANGERS (N° ind, 16/12/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Mariage. - Filiation. - Obligations. - Art. 203ter du Code civil. - Procédure. - Art. 1253 du Code judiciaire. -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 12/12/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Nom. - Enfant "adultérin a patre". - Demande de changement de nom. - Déclaration des père et mère. - Accord du conjoint du père (non). -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE NAMUR |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 25/11/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Filiation. - Adoption. - Succession. - Etablissement de la filiation par le sang à l'égard du père adoptif. - Décès du père. - Droit successoral de l'enfant à l'égard des parents du père. - Note de J.P.M.

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES ; JEAN-POL MASSON |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 31/10/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'Ordre public international et la Convention européenne des droits de l'homme en matière de filiation

SYLVIE SAROLEA |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (N° ind, 17/09/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Filiation. - Contestation de paternité. - Aliments. - Parents vis-à-vis des enfants. - Action alimentaire non déclarative de filiation. - Intérêts de retard. - Exigibilité des pensions alimentaires. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 10/06/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Egalité et non-discr. - Violation n'émanant pas de la norme à propos de laquelle est posée la question préjudicielle. - II. Filiation. - Reconnaissance paternelle. - Consentem. Préal. - Obs. D. Pire. -

DIDIER PIRE ; COUR D'ARBITRAGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 06/06/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Aliments. - Parents vis-à-vis des enfants. - Action en pension alimentaire fondée sur la vraisemblance de paternité. - II. Aliments. - Autres. - Frais d'accouchement et d'entretien. - III. Filiation...

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 04/06/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Filiation. - Reconnaissance. - Reconnaissance paternelle. - Demande d'annulation. - Possession d'état. - Fin de non-recevoir. - Conditions. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/05/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Filiation. - Reconnaissance paternelle. - Enfant adultérin "a matre". - Question préjudicielle à la Cour d'arbitrage. - II. Filiation. - Contestation de paternité. - Action réservée au mari, ... -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/05/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Propos sur les modes de preuve retenus en matière d'établissement et de contestation de la filiation en droit belge

VIVIANE POULEAU |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (N° ind, 01/02/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Droit de la famille

EDOUARD VIEUJEAN, Auteur ; KINET, LUCE, Auteur ; LOVENS, CLAIRE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 1996

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Droit de la famille : l'autorité parentale, le point de vue du trib. de la jeunesse, questions en matière de divorce, le statut de la famille et le D.I.P. : tendances récentes

EDOUARD VIEUJEAN | Bruxelles : Bruylant | Commission Université Palais | 1996

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Identités, filiation et alliance : travail éducatif et lien social

MARYSE VAILLANT, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (150, 1995)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.