Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Chronique de propriété intellectuelle : l'exception de parodie ou de pastiche, une exception à la mode

LOUIS VAN BUNNEN |

Dans REVUE DE DROIT INTELLECTUEL : l'INGENIEUR-CONSEIL (3, 06/09/2012)

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Article : Jurisprudence

Droit d'auteur - Originalité - Logo d'un journal - Exception de parodie –Utilisation du logo parodié à des fins politiques. -

COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 16/01/2012)

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Livre

Bande dessinée et droit d'auteur

EMMANUEL CORNU, Directeur de publication ; ALAIN BERENBOOM, Auteur ; MAUD COCK, Auteur ; PIERRE CRUCIFIX, Auteur ; FERNAND DE VISSCHER, Auteur ; CHARLOTTE DECLERCK, Auteur ; JACQUES ENGLEBERT, Auteur ; MARIE-CHRISTINE JANSSENS, Auteur ; BENOIT MICHAUX, Auteur ; MARTINE REGOUT, Auteur ; ALAIN STROWEL, Auteur ; BENOIT VAN ASBROECK, Auteur ; HENDRIK VANHEES, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2009

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Disponible

Article : Jurisprudence

I. Droit d'auteur - Compétence ratione materiae - Président du tribunal de première instance - Action en cessation de voies de fait. -II. Droit d'auteur - Exception de parodie - Elément moral - Association de personnages de bandes dessinées à un univers érotique. -Observations : l'objet d'une action en cessation et la parodie en droit d'auteur

FERNAND DE VISSCHER ; COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 14/06/2007)

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Article : Jurisprudence

I. Marque et nom commercial. - Signe ressemblant. - Risque de confusion. - Notion. - II. Droit d'auteur. - Reproduction. - Intention parodique. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 05/04/2001)

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Article : Jurisprudence

I. Droit d'auteur. - Contrefaçon. - Exception de parodie (non). - Conditions. - II. Observations de J.J. Evrard. -

JEAN-JO EVRARD ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 02/11/1994)

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