Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Droits intellectuels : contentieux de la validité et de la contrefaçon

ANDRE DECOURRIERE, Auteur ; DOMINIQUE KAESMACHER, Préfacier, etc. | Kluwer | Pratique du droit | 2020

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Livre

Droits intellectuels : 2ième édition

DOMINIQUE KAESMACHER | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial. Tome II - Les Biens - Livre V. | 2013

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Livre

Les Droits intellectuels

DOMINIQUE KAESMACHER | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial. Tome II - Les biens. Livre V. | 2007

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Article : Article de doctrine

La Saisie en matière de contrefaçon : le Code judiciaire à la rencontre des droits intellectuels

OLIVIER MIGNOLET ; DOMINIQUE KAESMACHER |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 26/01/2004)

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Livre

Initiation aux droits intellectuels

PIERRE DELSAUX ; DOMINIQUE KAESMACHER ; LIONEL DUEZ ; ALAIN STROWEL ; OLIVIER ROUSSELLE ; CHARLES-HENRY MASSA | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 2003

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Article : Article de doctrine

Le Nouveau règlement (C.E.) n°6/2002 sur les dessins ou modèles communautaires / Par D. Kaesmacher et L. Duez. -

DOMINIQUE KAESMACHER ; LIONEL DUEZ |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 28/10/2002)

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Article : Article de doctrine

E-business : aspects juridiques

DOMINIQUE KAESMACHER ; PETER VERPLANCKE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 22/02/2001)

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Article : Article de doctrine

Droit d'auteur, droits voisins, nouveaux droits intellectuels et droit communautaire

DOMINIQUE KAESMACHER |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 12/08/1996)

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Article : Article de doctrine

Les Droits de propriété industrielle et le droit communautaire

DOMINIQUE KAESMACHER |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 26/03/1996)

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