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CONTRAT. EXECUTION

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Article : Jurisprudence

I. Avocat - Relations avec les clients - Contrat d'abonnement - Qualification - Mandat. II. Avocat - Relations avec les clients - Contrat d'abonnement - Clause de dédit - Libre choix de l'avocat. III. Contrats - Fin - Résiliation ad nutum - Abus de droit. IV. Contrats - Exécution - Clause d'exclusivité - Clause indemnitaire. - Observations : La rupture du contrat d'avocat

JEAN-PIERRE BUYLE, Auteur ; NICOLAS BERTHELON, Auteur |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2025)

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Article : Article de doctrine

La fin des interminables chaînes de sous-traitance?

GILLES VANKERSSCHAEVER, Auteur |
Dans INDICATEUR SOCIAL (4, 2025)

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Article : Article de doctrine

L'exécution et la rupture des contrats conclus avec l'administration à l'aune de l'article 1er du livre premier du Code civil

KRIS WAUTERS, Auteur ; STEPHANE RIXHON, Auteur |
Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (1, 2025)

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Livre

La force majeure contractuelle revisitée : bonne foi, unilatéralisme et systématisation des remèdes

JEAN VAN ZUYLEN, Auteur ; CATHERINE DELFORGE, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque de la faculté de droit et de criminologie de l'université catholique de Louvain | 2025

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Article : Jurisprudence

Contrats - Exécution - Force majeure - Empêchement temporaire - Effet suspensif - Utilité du contrat après le délai convenu - Interprétation de la volonté des parties

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (27, 2024)

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Livre

Livre 5 du Code civil : les obligations : les sources des obligations

PATRICK WERY, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain | 2024

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Article : Jurisprudence

Contrats - Exécution - Contrat de sous-concession et d'approvisionnement en boissons - Covid-19 - Arrêtés ministériels imposant la fermeture obligatoire des établissements de restauration - Force majeure

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (32, 2023)

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Article : Jurisprudence

Rupture. - Démission en période de suspension de l'exécution du contrat. - Chômage temporaire pour causes économiques versus chômage temporaire pour force majeure. - Préavis.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1419, 2022)

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Article : Jurisprudence

Contrats - Exécution - Bonne foi - Abus de droit - Notion - Appréciation des intérêts en présence - Circonstances concrètes - Baux - Bail d'habitation - Résolution - Proportion entre le préjudice subi et l'avantage recherché ou obtenu.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (3, 2022)

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Article : Jurisprudence

Contrats - Exécution - Rédaction d'un plan financier - Paiement des honoraires - Prise en charge partielle des honoraires par une partie tierce - Relativité des conventions.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (3, 2022)

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Article : Jurisprudence

Preuve - Matières civiles - Aveu - Aveu extrajudiciaire - Aveu en action - Exécution du contrat - Déclarations lors d'une comparution personnelle - Aveu complexe et indivisible

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (32, 2021)

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Livre

Droit des obligations : Volume 1 : théorie générale du contrat

PATRICK WERY, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2021

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Livre

Droit des obligations : Volume 1 : théorie générale du contrat

PATRICK WERY, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2021

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Livre

Casus de droit social

VERONIQUE D'HUART ; FABIENNE KEFER ; JEAN-PHILIPPE CORDIER ; QUENTIN CORDIER ; QUENTIN DETIENNE ; AURORE GUERIT ; PIERRE JOASSART ; HUGO MORMONT | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2019

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Article : Jurisprudence

Accidents du travail - Notion - Événement soudain - Cours de l'exécution du contrat (non) - Charge de la preuve - Déclaration de la victime confortée par des présomptions. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 26/09/2018)

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La fin des interminables chaînes de sous-traitance?

L'exécution et la rupture des contrats conclus avec l'administration à l'aune de l'article 1er du livre premier du Code civil

La force majeure contractuelle revisitée : bonne foi, unilatéralisme et systématisation des remèdes

Contrats - Exécution - Force majeure - Empêchement temporaire - Effet suspensif - Utilité du contrat après le délai convenu - Interprétation de la volonté des parties

Livre 5 du Code civil : les obligations : les sources des obligations

Contrats - Exécution - Contrat de sous-concession et d'approvisionnement en boissons - Covid-19 - Arrêtés ministériels imposant la fermeture obligatoire des établissements de restauration - Force majeure

Rupture. - Démission en période de suspension de l'exécution du contrat. - Chômage temporaire pour causes économiques versus chômage temporaire pour force majeure. - Préavis.

Contrats - Exécution - Bonne foi - Abus de droit - Notion - Appréciation des intérêts en présence - Circonstances concrètes - Baux - Bail d'habitation - Résolution - Proportion entre le préjudice subi et l'avantage recherché ou obtenu.

Contrats - Exécution - Rédaction d'un plan financier - Paiement des honoraires - Prise en charge partielle des honoraires par une partie tierce - Relativité des conventions.

Preuve - Matières civiles - Aveu - Aveu extrajudiciaire - Aveu en action - Exécution du contrat - Déclarations lors d'une comparution personnelle - Aveu complexe et indivisible

Droit des obligations : Volume 1 : théorie générale du contrat

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Casus de droit social

Accidents du travail - Notion - Événement soudain - Cours de l'exécution du contrat (non) - Charge de la preuve - Déclaration de la victime confortée par des présomptions. -

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