Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Quelques questions de procédure concernant la conciliation ordinaire et en chambre des règlements à l'amiable

DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur ; CAROLINE VERBUGGEN, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (7070, 2026)

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Article : Jurisprudence

Preuve. - Matière civile. - Utilisation de preuves irrégulières en justice. - Conditions. - Atteinte à la fiabilité de la preuve ou au droit à un procès équitable. - Observations : Jurisprudence Antigone civile : la Cour de cassation persiste et signe

DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (7052, 2026)

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Livre

Manuel de l'expertise judiciaire

DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur | Bruxelles : Anthemis | Les manuels pratiques | 2026

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Article : Article de doctrine

Les exceptions légales à la jurisprudence Antigone

DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT JUDICIAIRE ET DE LA PREUVE (4, 2025)

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Livre

L'instance

PIERRE MOREAU, Directeur de publication ; DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur ; BENEDICTE BIEMAR, Auteur ; PIERRE MOREAU, Auteur ; ARIANE FRY, Auteur ; PATRICK GIELEN, Auteur ; VANESSA GRELLA, Auteur ; JEAN-BENOIT HUBIN, Auteur ; MAXIME STASSIN, Auteur | Bruges : la Charte | La jurisprudence du Code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires | 2025

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Livre

Statut, responsabilité et déontologie de l'exert judiciaire

DIDIER DE BUYST, Directeur de publication ; JEAN-FRANCOIS MAROT, Directeur de publication ; DOMINIQUE MOUGENOT, Directeur de publication ; ADELAIDE BLAVIER, Auteur ; PHILIPPE BOXHO, Auteur ; BENOIT CUSTERS, Auteur | Limal : Anthemis | 2025

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Article : Article de doctrine

La saisie de preuves admise par la Cour de cassation

DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6981, 2024)

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Article : Jurisprudence

Preuve civile. - Charge de la preuve. - Droit transitoire. - Application immédiate de l'article 8.4, alinéa 5, du Code civil. Observations : l'application immédiate des règles du livre 8 du Code civil relatives à la charge de la preuve

DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6964, 2023)

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Article : Article de doctrine

Les connaissances personnelles du juge à l'heure d'internet

DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6954, 2023)

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Livre

La preuve

DOMINIQUE MOUGENOT, Directeur de publication ; LAURENT DEBROUX, Auteur ; VALERY DE WULF, Auteur ; MONA GIACOMETTI, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2023

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Article : Jurisprudence

Droit judiciaire. — Intervention. — Demande en déclaration de jugement commun. — Demande formée pour la première fois en appel. — Recevabilité. - Observations : Les interventions forcées conservatoires

DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (2, 2022)

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Article : Article de doctrine

Utilisation des preuves irrégulières en justice : Antigone se met en tenue civile

DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6866, 2021)

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Article : Article de doctrine

Quelques précisions concernant l'aveu extrajudiciaire

DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6864, 2021)

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Livre

Droit judiciaire : Tome 2 : Procédure civile - Volume 1 : Principes directeurs du procès civil : Compétence Action Instance Jugement

GEORGES DE LEVAL, Directeur de publication ; GEORGES DE LEVAL, Auteur ; HAKIM BOULARBAH, Auteur ; ALBERT-L. FETTWEIS, Auteur ; VANESSA GRELLA, Auteur ; PAULINE KNAEPEN, Auteur ; PIERRE MOREAU, Auteur ; DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur ; JACQUES VAN COMPERNOLLE, Auteur ; BENEDICTE BIEMAR, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2021

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Livre

Droit judiciaire : Tome 2 : Procédure civile - Volume 3 : Saisies conservatoires, voies d'exécution et règlement collectif de dettes : Arbitrage, médiation et droit collaboratif : Procédure électronique

GEORGES DE LEVAL, Directeur de publication ; FREDERIC GEORGES, Auteur ; DOMINIQUE MOUGENOT, Auteur ; OLIVIER CAPRASSE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2021

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