Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le RCD et ... la chambre des particuliers en difficulté

CHRISTOPHE BEDORET, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (721, 2024)

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Article : Jurisprudence

Langues (emploi des). — Matière administrative. — Communes périphériques. — Rapport des services administratifs de la commune avec un particulier. — Choix du particulier. — Modalités. - Observations : L’emploi des langues en matière administrative dans les communes périphériques: un dialogue de sourds ?

DAVID RENDERS, Auteur ; DELPHINE DE VALKENEER, Auteur ; KEVIN POLET, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (4, 2021)

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Article : Article de doctrine

L'impact de l'épidémie de coronavirus sur l'évaluation des pertes de crédit

PHILIPPE LONGERSTAEY, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (2, 2021)

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Article : Article de doctrine

L'exploitation par un particulier de son installation photovoltaïque entraîne-t-elle son assujettissement à la TVA ?

BRUNO BREMEN, Auteur ; BAUDOUIN THIRION, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (35, 2013)

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Article : Article de doctrine

Le Prêt d'argent entre particuliers

OLIVIER BEAUJEAN |

Dans ECHOS DU CREDIT ET DE L'ENDETTEMENT (N° ind, 01/04/2011)

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Article : Jurisprudence

Recours en annulation formé par un particulier contre un règlement communautaire. - Circonstances dans lesquelles ce particulier est individuellement concerné par l'acte attaqué. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 14/09/1995)

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Livre

Droit pénal français : traité théorique et pratique : tome cinquième : troisième édition : complètement revue et considérablement augmentée : la première édition de cet ouvrage a été couronnée par l'académie des sciences morales et politiques : prix Wolowski

R. GARRAUD | Paris : Librairie de la société du recueil Sirey, 1924, (nouveau tirage, 1937). - | Barreau de Liège. | 01/01/1924

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Non prêtable

Livre

Droit pénal français : traité théorique et pratique : tome cinquième : deuxième édition : complètement revue et considérablement augmentée : ouvrage couronné par l'institut : (académie des sciences morales et politiques)

R. GARRAUD | Paris : Librairie de la société du recueil général des lois et arrêts, L. Larose | Barreau de Liège. | 1901

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