Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les charges de soins, de bien-être et d'entretien

FRANCOIS DEREME, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (61, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les aménagements contractuels liés à l'extinction du droit réel d'usufruit : aspects civils et conséquences fiscales

FRANCOIS DEREME, Auteur |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (2, 2021)

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Livre

La représentation dans les actes immobiliers : aspects juridiques et pratiques

LAURENT BARNICH, Directeur de publication ; MATTHIEU VAN MOLLE, Auteur ; LAURENT BARNICH, Auteur ; FRANCOIS DEREME, Auteur ; PIERRE-YVES ERNEUX, Auteur ; FRANCOIS GLANSDORFF, Auteur ; ERIK VAN DEN HAUTE, Auteur | Limal : Anthemis | Master en notariat ULB | 2020

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Non prêtable

Livre

Les Régimes matrimoniaux après la loi du 22 juillet 2018 : et maintenant, tout devient possible ?

ARNAUD GILLARD ; FRANCOIS DEREME ; JEAN FONTEYN ; YVES-HENRI LELEU ; MARIE-HELENE LEMPEREUR ; MATTHIEU VAN MOLLE ; JIM SAUVAGE | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2019

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Livre

Le Notaire et son client : de conseiller à confident, de 7 à 77 ans

NATHALIE BAUGNIET ; DOMINIQUE BERTOUILLE ; CHARLES-EDOUARD DE FRESART ; MICHEL DE FRESART ; BRIEUC DE HEMPTINNE ; FRANCOIS DEREME ; ELISE GROSJEAN ; FREDERIC LALIERE | Bruxelles : Larcier | Association des licenciés et master en notariat | 2017

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Article : Article de doctrine

Particularités civiles et précautions fiscales à observer dan sle cadre des donations immobilières démembrées et transgénérationnelles

FRANCOIS DEREME |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (Septembre, 21/09/2016)

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Livre

La Liquidation d'une succession : la réponse à toutes vos questions

DOMINIQUE BERTOUILLE ; PHILIPPE DE PAGE ; ISABELLE DE STEFANI ; BERENICE DELAHAYE ; FRANCOIS DEREME ; JEAN FONTEYN ; FREDERIC LALIERE ; SOPHIE MAQUET | Bruxelles : Larcier | 2016

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Livre

Ingénierie patrimoniale : questions particulières dans un contexte franco-belge : 2ème édition

FRANCOIS DEREME ; PHILIPPE DE PAGE ; YVES BUTZERIN ; AUDREY CANTARANO ; JEROME CASEY ; VINCENT CORNILLEAU ; CHARLOTTE DIMIEZ ; FREDERIK FOGLI | Bruxelles : Larcier | 2013

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Article : Article de doctrine

Détermination des résidences fiscales en matière d'imposition des revenus, de la fortune, des successions et des donations entre la France et la Belgique

FRANCOIS DEREME |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 09/02/2007)

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Article : Article de doctrine

Planification et ingénierie patrimoniale : les notaires et les avocats, conseillers des familles, ont-ils une place à défendre et une carte à jouer en cette matière ?

FRANCOIS DEREME |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 30/11/2006)

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Article : Article de doctrine

Le Régime fiscal d'une donation mobilière par un résident français à une collectivité régionale ou locale belge - Non imposition française ... Surprenant !

FRANCOIS DEREME ; ARNAUD DE BUSSCHERE |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 27/06/2006)

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Article : Article de doctrine

Mise au point quant aux problèmes actuels suscités par la dation en paiement ...

FRANCOIS DEREME |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 30/05/2006)

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Article : Article de doctrine

Le Régime fiscal d'une donation mobilière par un résident belge à un résident français - Une "assurance gratuite" couvrant le risque de décès du donateur dans les trois ans de la donation ...

FRANCOIS DEREME ; ARNAUD DE BUSSCHERE |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 30/05/2006)

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Article : Article de doctrine

La Protection des biens des mineurs, après les réformes des lois des 29 avril 2001 et 13 février 2003 : examen du cas particulier de l'enfant mineur ayant perdu l'un de ses deux parents

FRANCOIS DEREME |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 17/01/2005)

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Article : Article de doctrine

Comment procéder concrètement au partage d'un ensemble de meubles, d'antiquités et d'oeuvres d'art ? : vade-mecum d'un partage mobilier réussi

FRANCOIS DEREME |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 16/07/2004)

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