Bibliothèque Jacques Henry

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Traité de l'alignement : le long de la voirie : par terre et par eau : et : des droits de voirie : aux points de vue de la responsabilié des pouvoirs, de l'autorité des plans, de l'autorisation, des indemnités, de la répression, de la réparation, des questions préjudicielles, de la compétence, de l'exécution des jugements, etc., etc.

TH. BORMANS | Arlon : Typographie et lithographie de P.-A. Brück | Barreau de Liège. | 1879

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Code de procédure civile belge : titre I : de la compétence en matière contentieuse : loi du 25 mars 1876 : commentaire législatif et doctrinal

TH. BORMANS | Arlon : Typographie et lithographie de P.-A. Brück | Barreau de Liège. | 1876

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Législation sur l'affouage et autres émoluments communaux : comprenant : 1°aperçu historique et législation, 2°règlement du Luxembourg du 3 juillet 1837, 3°règlement de la même province du 16 juillet 1858, 4°appendice ou dispositions non contenues dans les règlements, 5°affouage dans les provinces de Liège et de Namur

G.-F. PRAT | Arlon : Typographie et lithographie de P.-A. Brück | Barreau de Liège. | [s.d.]

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