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Auteur PIERRE DEMOLIN

Documents disponibles écrits par cet auteur (15)

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Article : Article de doctrine

Contrat de franchise et contrat de bail commercial :une difficile cohabitation

PIERRE DEMOLIN |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 10/03/2020)

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Responsabilité(s) de l'avocat

MARIE-AMELIE DELVAUX ; PIERRE LOTHE ; ARNAUD BEUSCART ; GUILLAUME DAVID ; PIERRE DEMOLIN ; OLIVIER DUBOIS ; PAULINE GOFFIOUL ; ALEXANDRE IWASZKO | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Namur | 2016

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Article : Article de doctrine

La Validité de la clause de non-concurrence applicable pendant l'exécution du contrat de franchise

PIERRE DEMOLIN ; CLEMENT DEKEMEXHE |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 31/10/2015)

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Livre

L'Agent de banque : droits et obligations

PIERRE DEMOLIN | Waterloo : Kluwer | 2015

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Livre

Le Contrat d'agence : droits et obligations : commentaire des dispositions du Titre 1 du Livre X du Code de droit économique

PIERRE DEMOLIN | Kluwer | Pratique du droit | 2014

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Livre

La Distribution commerciale = Commerciële distributie = Commercial distribution

PIERRE DEMOLIN ; BENOIT SIMPELAERE ; LEONARD HAWKES | Bruxelles : Larcier | 2014

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Livre

L'Information précontractuelle et la commission d'arbitrage : commentaires de la loi du 2 avril 2014 portant insertion du Titre 2 du Livre X du Code de droit économique

PIERRE DEMOLIN | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2014

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Livre

Le Contrat de franchise : les règles juridiques applicables au contrat de franchise en Belgique : analyse et commentaire de quinze années de jurisprudence 1995-2010

PIERRE DEMOLIN ; VERONIQUE DEMOLIN | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2011

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Le droit de la distribution

PASCAL HOLLANDER ; PATRICK KILESTE ; LAURENT DU JARDIN ; PIERRE DEMOLIN ; NICOLAS PETIT | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2009

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Non prêtable

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Le Créancier face à l'insolvabilité du débiteur

CEDRIC ALTER ; ALAIN ZENNER ; PIERRE DEMOLIN ; JEROME MATERNE ; PHILIPPE LECOCQ ; YVES BRULARD ; GENEVIEVE DURANT | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Mons | 2008

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Agent commercial, agent de banque, agent d'assurance : contrat belge et contrat international : droits et obligations

PIERRE DEMOLIN ; MARTHA WESER | Kluwer | Pratique du droit | 2007

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Le Contrat de franchise : chronique de jurisprudence française et belge 1995-2000

PIERRE DEMOLIN | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2001

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Article : Article de doctrine

La Négociation immobilière : la frontière entre les droits des notaires et les droits des agents immobiliers

PAUL DAEMS ; PIERRE DEMOLIN |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 22/01/1999)

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Livre

La Nouvelle loi sur le contrat d'agence : loi du 13 avril 1995 P. Demolin, Y. Brulard. -

PIERRE DEMOLIN ; YVES BRULARD | Diegem : Kluwer | Lois actuelles. | 1996

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

Avocats. - Traité C.E. - Directive du Conseil, du 22 mars 1977. - Libre prestation de services. - Droit d'établissement. - Observ. d'Y. Brulard et P. Demolin. -

COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ; PIERRE DEMOLIN ; YVES BRULARD |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 30/11/1995)

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L'Agent de banque : droits et obligations

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Le Contrat d'agence : droits et obligations : commentaire des dispositions du Titre 1 du Livre X du Code de droit économique

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La Distribution commerciale = Commerciële distributie = Commercial distribution

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Agent commercial, agent de banque, agent d'assurance : contrat belge et contrat international : droits et obligations

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Le Contrat de franchise : chronique de jurisprudence française et belge 1995-2000

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La Négociation immobilière : la frontière entre les droits des notaires et les droits des agents immobiliers

La Nouvelle loi sur le contrat d'agence : loi du 13 avril 1995 P. Demolin, Y. Brulard. -

Avocats. - Traité C.E. - Directive du Conseil, du 22 mars 1977. - Libre prestation de services. - Droit d'établissement. - Observ. d'Y. Brulard et P. Demolin. -

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