Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur PIERRE CAVENAILE

Documents disponibles écrits par cet auteur (26)

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Manuel des sûretés mobilières

JEAN CAEYMAEX, Auteur ; PIERRE CAVENAILE, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2023

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Livre

Manuel des sûretés mobilières

JEAN CAEYMAEX, Auteur ; PIERRE CAVENAILE, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2021

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Manuel des sûretés mobilières : 4ème édition

JEAN CAEYMAEX, Auteur ; PIERRE CAVENAILE, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2020

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Livre

Manuel des sûretés mobilières : 3ème édition

JEAN CAEYMAEX ; PIERRE CAVENAILE | Bruxelles : Larcier | 2019

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Manuel des sûretés mobilières : 2ème édition

JEAN CAEYMAEX ; PIERRE CAVENAILE | Bruxelles : Larcier | 2018

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Livre

Manuel des sûretés mobilières

JEAN CAEYMAEX, Auteur ; PIERRE CAVENAILE, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2016

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Le Couple sous toutes ses formes : mariage, cohabitation légale et cohabitation de fait : ouvrage publié à la suite du colloque organisé par la commission Barreau-Notariat de Liège le 4 octobre 2012

PAUL DELNOY ; ROMAN AYDOGDU ; MARIE-BERTHE BERTRAND ; BENEDICTE BIEMAR ; JEAN-PIERRE BOURS ; PIERRE CAVENAILE ; LAURENCE DE ZUTTER ; VIRGINIE DEHALLEUX | Limal : Anthemis | 2013

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Article : Jurisprudence

Faillite. - Effets. - Excusabilité. - Conjoint du failli personnellement obligé à la dette de son époux. - Champ d'application. - Observations : le sort du conjoint du failli après l'entrée en vigueur de la seconde loi de réparation du 1er février 2005

PIERRE CAVENAILE ; COUR DE CASSATION |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 24/02/2011)

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Lecture pour les praticiens de la loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises

PIERRE CAVENAILE | Liège : Editions du Jeune Barreau de Liège | 2009

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Livre

Sûretés et procédures collectives

CHRISTINE BIQUET-MATHIEU ; MICHELE GREGOIRE ; VANESSA DE FRANCQUEN ; SANDRA NOTARNICOLA ; PIERRE CAVENAILE ; THIERRY CAVENAILE ; ALAIN ZENNER | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2008

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Article : Jurisprudence

Concordat. - Faillite au cours du concordat. - Actes accomplis par le débiteur avec le concours du commissaire au sursis. - Dettes de la masse. - Non-application de ce régime à une personne morale dissoute et non faillie. - Discrimination. - Observations : le concordat judiciaire : dix ans seulement, dix ans déjà ...

PIERRE CAVENAILE ; COUR D'ARBITRAGE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 18/04/2007)

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Article : Jurisprudence

Faillite - Effets - Excusabilité - Excusabilité partielle - Créanciers victimes de détournement par le failli. - Observations : les effets de l'excusabilité : une décision à la carte

PIERRE CAVENAILE ; TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 21/12/2006)

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Article : Jurisprudence

Faillite - Effets - Décharge des cautions à titre gratuit - Administrateur ou actionnaire de la société faillie (non). - Observations : la décharge de la caution dans la loi du 8 août 1997 sur les faillites telle que modifiée par la loi du 20 juillet 2005

PIERRE CAVENAILE ; THIERRY CAVENAILE ; COUR D'APPEL DE LIEGE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 04/10/2005)

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Droit de la faillite : actualités 2005 : actes du colloque organisé par le Collège des curateurs du tribunal de commerce de Liège le 6 octobre 2005. -

JEAN CAEYMAEX ; PIERRE HENFLING ; JOELLE WILLEMS ; PHILIPPE JEHASSE ; ADRIEN MASSET ; PIERRE CAVENAILE | Liège : Editions du Jeune Barreau de Liège | 2005

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Article : Jurisprudence

Faillite - Effets - Excusabilité - Droit transitoire - Application de la loi nouvelle aux situations non définitivement réglées. - Observations : faillite – Excusabilité : Du brevet d'honorabilité à l'honorabilité brevetée

PIERRE CAVENAILE ; COUR D'APPEL DE LIEGE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 20/11/2003)

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Auteur
	D'AOUT, OLIVIER [5]
	BERNAERTS, YVES [2]
	CULOT, ANDRE [2]
	STEVENART MEEUS, FRANCOIS [2]
	ALVAREZ CAMPA, RAPHAEL [1]
[+]

Revue
	PACIOLI [1]
	PLI JURIDIQUE [1]
	REVUE GENERALE DE FISCALITE [1]

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Faillite. - Effets. - Excusabilité. - Conjoint du failli personnellement obligé à la dette de son époux. - Champ d'application. - Observations : le sort du conjoint du failli après l'entrée en vigueur de la seconde loi de réparation du 1er février 2005

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Faillite - Effets - Excusabilité - Excusabilité partielle - Créanciers victimes de détournement par le failli. - Observations : les effets de l'excusabilité : une décision à la carte

Faillite - Effets - Décharge des cautions à titre gratuit - Administrateur ou actionnaire de la société faillie (non). - Observations : la décharge de la caution dans la loi du 8 août 1997 sur les faillites telle que modifiée par la loi du 20 juillet 2005

Droit de la faillite : actualités 2005 : actes du colloque organisé par le Collège des curateurs du tribunal de commerce de Liège le 6 octobre 2005. -

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