Titre : | Code civil expliqué par ses motifs et par des exemples : avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit : troisième édition : contenant les changements, modifications et dispositions nouvelles adoptés par le code civil des Pays-Bas |
Auteurs : | J.-A. ROGRON |
Type de document : | Livre |
Editeur : | Bruxelles : chez H. Tarlier, libraire, éditeur des oeuvres de Merlin, 1827 |
Format : | Pagination multiple / 24 cm. |
Sujets : | |
Doctrine ou Jurisprudence : | Doctrine |
Exemplaires (1)
Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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ARCHIVES C09-4 | Livre | Bibliothèque Jacques Henry | Archives | Non-empruntable Exclu du prêt |