Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur DAMIEN JANS

Documents disponibles écrits par cet auteur (16)

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Livre

Tapas de droit notarial 2019 : la vente

FABIENNE TAINMONT, Directeur de publication ; JEAN-LOUIS VAN BOXSTAEL, Directeur de publication ; PIERRE VAN DEN EYNDE, Auteur ; ETIENNE BEGUIN, Auteur ; CANDICE ROUSSIEAU, Auteur ; XAVIER ULRICI, Auteur ; LORETTE ROUSSEAU, Auteur ; DAMIEN JANS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Patrimoine et notariat | 2020

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Livre

Autorisations urbanistiques et environnementales en Région wallonne : actualités et aspects pratiques

BENOIT HAVET ; FRANCOIS BOON ; BERNARD FRANCIS ; DAMIEN JANS ; NATACHA NOLET DE BRAUWERE ; BERNARD PAQUES ; VANESSA PAUWELS ; FREDERIC VAN DEN BOSCH | Limal : Anthemis | Barreau du Brabant wallon | 2017

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Article : Article de doctrine

Le Nouveau code wallon du développement territorial

DAMIEN JANS |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 01/01/2017)

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Livre

Tapas de droit notarial 2016

FABIENNE TAINMONT ; JEAN-LOUIS VAN BOXSTAEL ; JEAN-LOUIS RENCHON ; DAMIEN JANS ; ETIENNE BEGUIN ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; EDOUARD-JEAN NAVEZ ; CANDICE ROUSSIEAU | Bruxelles : Larcier | Patrimoine et notariat | 2017

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Livre

Tapas de droit notarial 2016

FABIENNE TAINMONT ; JEAN-LOUIS VAN BOXSTAEL ; JEAN-LOUIS RENCHON ; DAMIEN JANS ; ETIENNE BEGUIN ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; EDOUARD-JEAN NAVEZ | Bruxelles : Larcier | Patrimoine et notariat | 2017

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Livre

Tapas de droit notarial 2017 : les donations

FABIENNE TAINMONT ; JEAN-LOUIS VAN BOXSTAEL ; LORETTE ROUSSEAU ; PIERRE VAN DEN EYNDE ; ETIENNE BEGUIN ; DAMIEN JANS ; CANDICE ROUSSIEAU ; JEAN-LOUIS RENCHON | Bruxelles : Larcier | Patrimoine et notariat | 2017

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Livre

Tapas de droit notarial

FABIENNE TAINMONT ; JEAN-LOUIS VAN BOXSTAEL ; JEAN-LOUIS RENCHON ; DAMIEN JANS ; PIERRE NICAISE ; ETIENNE BEGUIN | Bruxelles : Larcier | Patrimoine et notariat | 2016

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$La Responsabilité de l'entreprise en cas d'infraction environnementale$

Article : Article de doctrine

La Responsabilité de l'entreprise en cas d'infraction environnementale

DAMIEN JANS ; SOPHIE MAQUET |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (157, 06/11/2015)

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Article : Article de doctrine

L'Activité notariale sous le joug du droit administratif

DAMIEN JANS |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 12/12/2011)

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Article : Article de doctrine

Vingt-cinq ans d'évolution du droit : quel rôle pour le notariat ?

JEAN-FRANCOIS TAYMANS ; JEAN-LOUIS RENCHON ; ETIENNE BEGUIN ; LORETTE ROUSSEAU ; DAMIEN JANS ; PIERRE NICAISE ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK |
Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 12/12/2011)

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Article : Article de doctrine

La Gestion des sols dans le droit wallon de l'environnement

DAMIEN JANS |
Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (N° ind, 23/06/2010)

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Article : Jurisprudence

Retrait des actes administratifs individuels. – Rétroactivité. – Redélivrance. – Délais de rigueur. -Observations : chronos rétif à la fiction ?

DAMIEN JANS ; JULIEN LECLER ; CONSEIL D'ETAT |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 12/11/2008)

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Article : Article de doctrine

La Double appréhension juridique des nuisances industrielles

DAMIEN JANS |
Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (N° ind, 07/04/2008)

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Article : Article de doctrine

Etablissements dangereux, insalubres et incommodes et bien-être du travailleur : qui règle quoi et où ? Réflexions à l'occasion des arrêts 65/2005 et 147/2006 de la Cour d'arbitrage / Damien Jans. -

DAMIEN JANS |
Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (N° ind, 11/01/2008)

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Livre

Droit de l'environnement et nuisances industrielles : approche comparée avec le droit du travail

DAMIEN JANS | Bruxelles : la Charte | Bibliothèque de droit administratif | 2006

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