Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Chroniques notariales vol. 77

YVES-HENRI LELEU, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2023

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Livre

Questions choisies de droit des biens à l'attention du monde notarial : zooms sur la copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis et sur l'usufruit

PASCALE LECOCQ, Directeur de publication ; PASCALE LECOCQ, Auteur ; LAURA DERU, Auteur ; FRANCOIS BOUSSA, Auteur ; ISALINE DELANGE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2023

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Article : Article de doctrine

Le système dual en matière de copropriété forcée d'immeubles ou de groupe d'immeubles bâtis : Stupeur sans tremblement autour de la vente d'une partie commune

PIERRE-YVES ERNEUX, Auteur ; ARIANNE SALVE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6905, 2022)

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Article : Article de doctrine

Quelle place pour la médiation en matière de copropriété ?

SIBYLLE TIMMERMANS, Auteur |

Dans REVUE DE LA COPROPRIETE ET DROIT IMMOBILIER (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

Vers un renouveau du règlement d'ordre intérieur d'une copropriété forcée ?

PIERRE VAN DEN EYNDE |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (26, 2019)

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Article : Jurisprudence

Copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis - Rectification de la répartition des quotes-parts de droits dans les parties communes (art. 577-9, § 6, 1°, Code civil) - Transcription du jugement tenant lieu d'acte modificatif de l'acte de bas (art. 1er, al. 2, loi hypothécaire). -Observations : Acte modificatif des statuts, rectification des quotes-parts de droits et publicité immobilière

RALUCA POPA ; JUSTICE DE PAIX DE LIEGE |

Dans REVUE DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE LIEGE (N° ind, 08/01/2014)

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Article : Jurisprudence

Copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis - Modification des quotes-parts de droits dans les parties communes - Transcription du jugement tenant lieu d'acte modificatif de l'acte de bas (art. 1er, al. 2, loi hypothécaire). -

JUSTICE DE PAIX DE WAREMME |

Dans REVUE DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE LIEGE (N° ind, 21/06/2012)

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Article : Jurisprudence

Copropriété forcée d’immeubles. – Association des copropriétaires. – Assemblée générale. – Convocation. – Formes et conditions (art. 577-6, C. civ.). – Convocation à l’initiative d’un tiers. – Conséquences. – Nullité de l’assemblée et des résolutions qui y ont été prises. -

JUSTICE DE PAIX DE MOUSCRON |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 27/04/2009)

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Article : Article de doctrine

Assemblée générale des copropriétaires : les procurations et le mécanisme de la représentation, le procès-verbal, le registre des décisions

ERIC RIQUIER |

Dans JOURNAL DES JUGES DE PAIX (N° ind, 22/04/2008)

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Les Divisions d'immeubles dans les Régions wallonne et bruxelloise

FRANCOISE BALON ; PHILIPPE COENRAETS ; JOEL VAN YPERSELE ; PIERRE-YVES ERNEUX ; MANUELA VON KUEGELGEN ; CORINNE MOSTIN ; PIERRE VAN DEN EYNDE | Bruxelles : Larcier | Jurim Pratique | 2008

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Article : Jurisprudence

Copropriété forcée. - Assemblée générale. - Décision. - Action en annulation. - Régularité de la décision. - Feu ouvert. -

JUSTICE DE PAIX DE UCCLE |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 02/12/2005)

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La Copropriété forcée des immeubles ou groupes d'immeubles bâtis : bilan et perspectives 10 ans après l'entrée en vigueur de la loi du 30 juin 1994 : actes du colloque tenu à l'ULB Institut de sociologie le vendredi 9 septembre 2005

DANIEL MERCKEN ; THIERRY MERCKEN ; PHILIPPE DE PAGE ; ISABELLE DE STEFANI | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Université libre de Bruxelles. Licence en notariat - Fédération belge des copropriétaires ASBL. | 2005

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Article : Jurisprudence

Copropriété forcée. - Action fondée sur les articles 1384, alinéa 1er, ou 1386 du Code civil contre l'association des copropriétaires. - Irrecevabilité. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 28/06/2004)

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Article : Jurisprudence

Copropriété forcée. - Association de copropriétaires. - Personnalité juridique. - Groupe d'immeubles. -

COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 03/06/2004)

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Questions choisies de droit des biens : l'abus de droit et les troubles de voisinage / Par Jacques Hansenne ;la copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis / Par Nathalie Vandeweerd. -

JACQUES HANSENNE ; NATHALIE VANDEWEERD | Liège : Faculté de droit de l'Université de Liège | Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police. Cahier n°38. | 2003

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