Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Traité des contrats spéciaux

ERIK VAN DEN HAUTE, Auteur ; FRANCOIS GLANSDORFF, Préfacier, etc. | Bruxelles : Buylant | Collection de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles. | 2024

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Livre

Focus sur les contrats spéciaux

ANDY BEECKWEE, Auteur ; JULIE DEL CORRAL, Auteur ; ERIC DIRIX, Auteur | Malines : Kluwer | Focus sur le droit | 2023

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Article : Article de doctrine

La Planification patrimoniale au moyen d'opérations aléatoires sur deux têtes

GILLES DE FOY |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 01/09/2019)

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Article : Article de doctrine

La Vente immobilière en viager en tant que contrat aléatoire

GAUTHIER FIEVET |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 01/09/2019)

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Article : Jurisprudence

Vente. - Rente viagère. - Contrat aléatoire. - Condition de validité. - Aléa. - Appréciation en fait. - Absence d'aléa. - Nullité faute d'objet. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 18/09/2017)

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Article : Jurisprudence

Vente immobilière. - Rente viagère. - Rescision pour lésion. - Contrat aléatoire. - Tables de mortalité (recours aux-). - Calculs artificiels. -Observations : Le juriste et le mathématicien

MICHEL DENUIT ; JEAN-LUC LEDOUX ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 27/01/2012)

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Article : Article de doctrine

Restitution des arrérages en cas de résolution d'une vente en viager ou "mesure dix fois mais ne coupe qu'une"

TARAS STAROSSELETS |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (N° ind, 15/11/2005)

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Article : Jurisprudence

I. Convention. - Eléments constitutifs. - Objet. - Contrat aléatoire. - Contrat de vente moyennant constitution d'une rente viagère. - Aléa. - II. Rente viagère. - Contrat de vente moyennant constitution d'une rente viagère. - Aléa. - Notion. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 20/06/2005)

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Article : Article de doctrine

Les Contrats aléatoires : livre III - Titre XII

BERNARD DUBUISSON |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 23/03/2004)

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Livre

Les Contrats spéciaux : chronique de jurisprudence 1996-2000

YVETTE MERCHIERS | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2002

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Disponible

Article : Jurisprudence

I. Obligations. - Cession de droits litigieux. - Contrat aléatoire. - II. Contrat. - Cause. - Mobile de celui qui s'oblige. - Erreur. - Preuve. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 03/10/1995)

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Livre

L'Aléa dans les contrats

RAYMOND KAHN | Paris : Librairie de la socièté du recueil Sirey | Barreau de Liège. | 1924

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Livre

Traités des contrats aléatoires & du mandat : livre III, titres XII et XIII du code civil : (articles 1964 à 2010, et loi du 28 mars 1885) : deuxième édition

L. GUILLOUARD | Paris : G. Pedone-Lauriel, éditeurs | Barreau de Liège. | 1894

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Livre

Le Droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code : du prêt, du dépôt et du séquestre et des contrats aléatoires ou commentaire des titres X, XI et XII, livre III, du code civil : édition augmentée en Belgique, de la législation et de la jurisprudence belges et mise en rapport avec les éditions du pays

M. TROPLONG | Bruxelles : Société typographique belge, Ad. Wahlen et compagnie | 1845

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