Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Les aliments et la famille : un menu copieux

ANNE-MARIE BOUDART, Auteur ; ETIENNE CLAES, Auteur ; STEPHANIE DEGRAVE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2023

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Livre

États généraux du droit médical et du dommage corporel : Tome 2. Questions d'actualité

ISABELLE LUTTE, Directeur de publication ; QUENTIN ALALUF, Auteur ; SABRINA CHANNAOUI, Auteur ; BRIGITTE COLLIN, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Capitalisation des dommages en droit commun : calcul, critiques et méprises

CHRISTIAN JAUMAIN, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (8, 2022)

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Article : Article de doctrine

Rente ou capital : un débat renouvelé

GARDNER, DANIEL, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (8, 2022)

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Article : Article de doctrine

La rente, mode d'indemnisation du préjudice permanent en droit commun : un équilibre à trouver

BRUNO DEVOS, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (7, 2022)

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Article : Article de doctrine

Rente ou capital ? Les deux mon général !

DANIEL DE CALLATAY, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (7, 2022)

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Article : Article de doctrine

Rente ou capitalisation : la jurisprudence de la Cour de cassation à la rescousse ?

PAULINE COLSON, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (7, 2022)

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Article : Article de doctrine

Cassation sur la donation d'une assurance placement dans l'ancien régime

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1749, 2022)

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Article : Article de doctrine

Exit l'équilibre entre rente et capital indemnitaires ?

CHRISTIAN JAUMAIN, Auteur |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (418, 2022)

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Bulletin : Périodique

CIRCULATION - RESPONSABILITE - ASSURANCES, 5 - 2020

CHRISTIAN JAUMAIN, Auteur | 2020

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Article : Article de doctrine

La Rente des ascendants d'un défunt mort sans postérité

JEAN-LUC LEDOUX |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 01/09/2019)

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Article : Jurisprudence

Accidents du travail. - Inspecteur de police. - Incapacité temporaire totale de travail. - Incapacité permanente de travail. - Rente. - Rémunération. - Cumul. - Limites. - Condition. - Conserver l'exercice des fonctions. - Notion. -

COUR DU TRAVAIL DE BRUXELLES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1285, 18/10/2017)

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Article : Article de doctrine

Fair Play Financier ou "Oligopoleague" de clubs rentiers : éléments d'analyse en droit européen de la concurrence

NICOLAS PETIT |

Dans REVUE DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE LIEGE (1, 26/03/2015)

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Article : Jurisprudence

Accidents du travail - Secteur public - Cumul de la rente avec la rémunération - Limitation de la rente à 25 pour cent de la rémunération de base - Conditions. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 25/06/2014)

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Article : Jurisprudence

Accidents du travail. - Secteur public. - Incapacité permanente de travail. - Rente. - Limitation. - Conditions. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1191, 25/06/2014)

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