Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Chroniques notariales : les impôts sur les revenus, le droit judiciaire notarial, les droits de succession (régime commun aux trois régions, régimes spécifiques aux régions), actualités législatives (cautionnement à titre gratuit - loi du 3 juin 2007, absence et déclaration judiciaire de décès - lois des 9 et 10 mai 2007)

YVES-HENRI LELEU ; XAVIER PARENT ; LIONEL ORBAN ; FREDERIC GEORGES ; BERNARD MAQUET ; RAPHAEL DOUNY ; ANDRE CULOT | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2007

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Les Impôts sur les revenus

XAVIER PARENT ; BERNARD MAQUET ; LIONEL ORBAN ; XAVIER THIEBAUT |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 02/01/2002)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Droit fiscal. - Impôts régionaux et locaux. - Procédure. - Loi du 15 mars 1999 relative au contentieux en matière fiscale. - Loi du 23 mars 1999 relative à l'organisation judiciaire en matière fiscale. - Note : Cachez cette loi, que je ne saurais voir !

LIONEL ORBAN ; COUR D'ARBITRAGE |

Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 08/05/2001)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

La Réforme de la procédure fiscale : deux ans après

MARC LEVAUX ; LIONEL ORBAN | Liège : Ordre des avocats du Barreau de Liège | L'avocat au service du justiciable. | 2001

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

La Nouvelle procédure contentieuse en matière de taxes provinciales et communales

LIONEL ORBAN |

Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 31/12/1999)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contentieux en matière fiscale. - C.I.R. Art. 462. - Note de Lionel Orban. -

LIONEL ORBAN ; COUR D'APPEL D'ANVERS |

Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 23/06/1999)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Droit fiscal : fiscalité directe des indemnités et des revenus de remplacement, aspects fiscaux de la séparation de fait

JEAN THILMANY ; XAVIER THIEBAUT ; LIONEL ORBAN ; BERNARD MAQUET ; FRANCOIS DELOBBE ; JEAN-PIERRE BOURS ; NATHALIE PIROTTE | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 1997

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Interprétation de la loi fiscale. - Loi interprétative. - Effet rétroactif. - Législation particulière ou temporaire. - Cotisation spéciale sur les revenus mobiliers. - ... - Note de L. Orban. -

LIONEL ORBAN |

Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 07/05/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.