Bibliothèque Jacques Henry

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Responsabilités professionnelles

VINCENT CALLEWAERT, Directeur de publication ; BERTRAND DE CONINCK, Auteur ; BRUNO DEVOS, Auteur ; THOMAS DUBUISSON, Auteur ; FLORENCE GEORGE, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2020

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Article : Article de doctrine

Inédit de droit de la construction 2015-2016 (première partie)

BERNARD LOUVEAUX |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 27/10/2015)

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Article : Jurisprudence

I. Entrepreneur. - Responsabilité décennale. - Délai préfix. - II. Architecte. - Réception provisoire. - Vice caché. - Devoir de conseil. - III. Ingénieur. - Architecte. - Convention ... - [...]. -

COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 15/02/1996)

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Le Droit des constructeurs : (architectes, entrepreneurs, ingénieurs, promoteurs) : analyse de la doctrine et de la jurisprudence 1975-1983

MAURICE-ANDRE FLAMME ; PHILIPPE FLAMME | [s.n] : s.l | L'entreprise et le droit. | 1984

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Disponible

Livre

Assurance de l'ingénierie

D'HAUTEVILLE, ANNE, Auteur ; PREVISIANI, ALBERT, Auteur ; BELL, F.C. LEONARD, Auteur | Paris : Editions du Moniteur | Feduci Fondation pour l'Etude du Droit et des Usages du Commerce International | 1982

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La Responsabilité pénale de l'ingénieur

YVON HANNEQUART | Liège : H. Vaillant-Carmane | 1959

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Livre

Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur la responsabilité des architectes, ingénieurs, experts, arbitres et entrepreneurs : suivis : d'un répertoire analytique et alphabétique et d'un recueil de jurisprudence : deuxième édition : entièrement revue et considérablement augmentée, mise au courant de la jurisprudence jusque et y compris d'arrêt de la cour de cassation rendu le 5 août 1879

O. MASSELIN | Paris : J. Baudry, éditeur | Barreau de Liège. | 1880

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Code belge : à l'usage : des ingénieurs, entrepreneurs, industriels, architectes, conducteurs, agents voyers et propriétaires

EUGENE HOUBA | Bruxelles : Bruxelles : Decq & Duhent, Liège : Emile Decq | Barreau de Liège. | 1879

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Livre

Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur la responsabilité des architectes, ingénieurs, experts, arbrites et entrepreneurs : suivi : d'un recueil de jurisprudence : contenant le texte littéral des arrêtés du conseil d'état, arrêts de la cour de cassation, arrêts des cours d'appel et jugements de première instance : prix : 10 francs

O. MASSELIN | Paris : J. Baudry, éditeur, Cotillon et cie | Barreau de Liège. | 1876

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