| Titre : | I. Architecte. - Responsabilité avant réception. - Devoir de contrôle. - Portée. - II. Architecte. - Responsabilité après réception. - Vices cachés. - Délai utile. - Notion. - Pourparlers. - Réception provisoire. - Agréation des seuls vices apparents. - III. Architecte. - Responsabilité après réception. - Responsabilité in solidum. - Clause d'exclusion de l'in solidum. - Portée. - IV. Architecte. - Responsabilité avant réception. - Clause imposant au maître de l'ouvrage de veiller à ce que l'entrepreneur soit assuré. - Approbation du choix de l'entrepreneur par l'architecte. - Devoir de conseil. - V. Action et exécution téméraire et vexatoire. - Appel dilatoire. - Notion. - (2001) |
| Auteurs : | COUR D'APPEL DE BRUXELLES |
| Type de document : | Article : Jurisprudence |
| Dans : | REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 12/10/2001) |
| Article en page(s) : | pp. 718 à 725. - |
| Sujets : | |
| Doctrine ou Jurisprudence : | Jurisprudence |
| Juridiction : | COUR D'APPEL DE BRUXELLES |
| Année d'arrêt : | 2002 |
