Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Le Contrat d'entreprise : partie 1

DANIEL DESSARD ; JEAN-LUC TEHEUX ; JULIEN TRICOT ; NATALIE VOS DE WAEL ; DAMIEN DESSARD | Bruxelles : Larcier | Tiré à part du Répertoire notarial | 2016

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Livre

Le Contrat d'entreprise de construction

DANIEL DESSARD ; JEAN-LUC TEHEUX ; JULIEN TRICOT ; NATALIE VOS DE WAEL ; DAMIEN DESSARD | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial : tome IX : principaux contrats usuels : livre VIII. | 2015

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Article : Article de doctrine

Droit intellectuel, marchés publics et "embuscades judiciaires"

DANIEL DESSARD |

Dans ENTREPRISE ET LE DROIT (3, 08/10/2013)

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Livre

Les Usages honnêtes : les pratiques du commerce

DANIEL DESSARD | Bruxelles : Larcier | Les pratiques du commerce. 22. | 2007

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Article : Article de doctrine

Les Abus de la saisie-description

DANIEL DESSARD |

Dans REVUE DE DROIT INTELLECTUEL : l'INGENIEUR-CONSEIL (N° ind, 08/05/2006)

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Article : Jurisprudence

Responsabilité - Réparation du dommage - Répétibilité des frais d'avocat et de conseil - Nécessité - Inexécution d'une convention - Montant de l'indemnité - Evaluation ex aequo et bono - Cumul avec les indemnités de procédure (non). - Observations : répétibilité : appréciation ex aequo et bono : un moindre mal ?

JULIEN TRICOT ; DANIEL DESSARD ; COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 14/12/2004)

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Livre

Le point sur le droit commercial

ANNE BENOIT-MOURY, Directeur de publication ; DIDIER MATRAY ; BERNARD FRANCQ ; CAROLINE FRANCQ ; NICOLAS THIRION ; DANIEL DESSARD ; NATALIE VOS DE WAEL | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 2000

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Livre

DROITS INTELLECTUELS ET CONTRAT DE TRAVAIL : COMMENT SE PROTEGER EXPOSE DES MOTIFS - PROGRAMMES D'ORDINATEUR- JOURNEE D'ETUDES : vendredi 15 mai 1998. -

JEAN-PAUL TRIAILLE ; VIVIANE LEBE-DESSARD ; DANIEL DESSARD | X. | 01/01/1998

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Livre

Le Droit d'auteur des employés et la loi du 30 juin 1994 : liber amicorum Aimé de Caluwé

DANIEL DESSARD | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1995

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Article : Jurisprudence

I. Droit d'auteur. - Saisie-description. - Avocat. - Présence lors des opérations de saisie. - II. Observations. -

DANIEL DESSARD ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE CHARLEROI ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 25/01/1989)

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Livre

Avantages et inconvénients (à caractère fiscal) de la constitution entre avocats d'une société civile à forme commerciale

JEAN-PIERRE BOURS ; DANIEL DESSARD | s.l. : s.n. | 1985

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