Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Hôpitaux - Responsabilité - Absence de transfert en soins intensifs - Décès - Perte d'une chance de survie - Lien causal

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (25, 2025)

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Article : Jurisprudence

Hôpitaux - Responsabilité - Infection nosocomiale (staphylocoque doré) - Obligation de résultat (non) - Appréciation souveraine

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (25, 2025)

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Article : Jurisprudence

I. Hôpitaux - Responsabilité - Indication opératoire - Syndrome de Rokitansky (absence de vagin et d'utérus) - Vaginoplastie coelioscopique - Adolescente (seize ans) - Chirurgiens et psychiatres - Absence de bilan psychiatrique et d'accompagnement psychologique - Décision précipitée - Consentement éclairé. II. Hôpitaux - Responsabilité - Indication opératoire fautive - Répercussions psychiques (trouble conversif) - Lien causal (oui) - Prise en compte d'un état antérieur dommageable

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (25, 2025)

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Livre

Droit hospitalier : décodage juridique au départ des réalités hospitalières

PAULINE COLSON, Directeur de publication ; FLORENCE GEORGE, Directeur de publication ; CHARLOTTE LAMBERT, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Droit actuel | 2025

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Non prêtable

Livre

États généraux du droit médical et du dommage corporel : tome 2. Le droit médical sous le prisme des nouveautés législatives

ISABELLE LUTTE, Directeur de publication ; ANOUK GILLE, Directeur de publication ; EL FOUNAS, WALID, Directeur de publication ; CELINE BACHEZ, Auteur ; SARAH BEN MESSAOUD, Auteur ; ELISE DE SAINT MOULIN, Auteur | Limal : Anthemis | 2025

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

La contention mécanique dans les hôpitaux généraux : prévention de fautes parfois mortelles et protection des droits fondamentaux du patient

MARIE-NOELLE LIPPENS-DE CERF, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2023)

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Article : Jurisprudence

L’autonomie des centres de procréation médicalement assistée doit être mise en œuvre avec humanisme. - Observations.

GILLES GENICOT, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2019)

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Article : Jurisprudence

Hôpitaux - Responsabilité contractuelle - Infections nosocomiales exogènes - Obligation de sécurité - Manquement aux règles d'hygiène - Présomptions graves, précises et concordantes. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 17/01/2005)

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Article : Article de doctrine

Les Infections nosocomiales : une simple question d'hygiène hospitalière ?

MARC VANDERWECKENE |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (N° ind, 03/07/2002)

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Article : Jurisprudence

I. Appel. - Confirmation d'une mesure d'instruction. - Résultats de la mesure d'instruction. - II. Médecin. - Maîtres et commettants. - Médecin stagiaire. - III. Hôpitaux. - Contrat entre le malade ...

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 28/05/1998)

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Article : Article de doctrine

L'Assurance de la responsabilité des médecins et des hôpitaux. Entre le marteau et l'enclume

BERNARD DUBUISSON |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (N° ind, 29/10/1997)

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Article : Jurisprudence

Hôpitaux. - Responsabilité. - Patient incapable de se gérer lui-même. - Obligation de sécurité. - Obligation de moyen. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE BRUXELLES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 21/11/1996)

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Livre

La Responsabilité civile du médecin et de l'hôpital

THIERRY VANSWEEVELT | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1996

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