Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

COLLABORATION

Documents disponibles dans cette catégorie (22)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Article : Article de doctrine

Collaboration structurelle entre le fisc et le parquet via les équipes 'MOTEMS'

Dans FISCOLOGUE (1734, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'usufruit moderne ou l'entente cordiale : réforme du droit des biens 4/12

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |
Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (41, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le temps des MARCs

MAXIME BERLINGIN, Directeur de publication ; OLIVIER CAPRASSE, Auteur ; CATHERINE DELFORGE, Auteur ; CLAIRE LARUE, Auteur ; FRANCOISE LEFEVRE, Auteur ; MAXIME MARCHANDISE, Auteur ; CARINE SERON, Auteur ; MAXIME TECQMENNE, Auteur ; NATHALIE UYTTENDAELE, Auteur ; OLIVIER VAN DER HAEGEN, Auteur ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Formulaire de procédure

JULIEN FELTZ, Directeur de publication ; CHARLOTTE MUSCH, Directeur de publication ; CHRISTOPHE BEDORET, Auteur ; AUDE BERTHE, Auteur ; FREDERIC BODSON, Auteur ; RICARDO BRUNO, Auteur ; VANESSA CAVALLERI, Auteur ; FRANCOIS DEGUEL, Auteur ; FRANCOIS DELOBBE, Auteur ; FRANCOIS DESSY, Auteur ; THOMAS DUBUISSON, Auteur ; CHARLOTTE FABRY, Auteur ; VANESSA GRELLA, Auteur ; FREDERIC HENRY, Auteur ; PATRICK HENRY, Auteur ; SEVERINE HOSTIER, Auteur ; GREGORY LAMALLE, Auteur ; JULIE LARUELLE, Auteur ; DOMINIQUE LIENARD, Auteur ; SERGE MASCART, Auteur ; GERALDINE MASSART, Auteur ; ISALINE MATERNE, Auteur ; THIBAUT MATRAY, Auteur ; CHARLOTTE MUSCH, Auteur ; GAEL PALMAERS, Auteur ; LAURE PAPART, Auteur ; ISABELLE PECHARD, Auteur ; MATHILDE RENTMEISTER, Auteur ; JEAN-MARC SECRETIN, Auteur ; MAXIME STASSIN, Auteur ; FLORENT STOCKART, Auteur ; CHRISTIANE THEYSGENS, Auteur ; PIERRE THIRY, Auteur ; VINCENT THIRY, Auteur ; JULIE VAN THEMSCHE, Auteur ; AURELIEN VANHAELEN, Auteur | Limal : Anthemis | Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Quel droit social pour les travailleurs de plateformes ? : premiers diagnostics et actualités législatives

AURIANE LAMINE, Directeur de publication ; CELINE WATTECAMPS, Directeur de publication ; ELLIOT COBBAUT, Auteur ; JONATHAN DE WILDE D'ESTMAEL, Auteur ; MATTHIEU DEWEVRE, Auteur ; FILIP DORSSEMONT, Auteur ; THOMAS DOUILLET, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; FRANCE LAMBINET, Auteur ; AURIANE LAMINE, Auteur ; ENGUERRAND MARIQUE, Auteur ; MARCO ROCCA, Auteur ; PIERRE-PAUL VAN GEHUCHTEN, Auteur ; MYRIAM VERWILGHEN, Auteur ; CELINE WATTECAMPS, Auteur ; MARTIN WILLEMS, Auteur | Limal : Anthemis | Atelier de droit social | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Les collaborations dans le processus de réinsertion des mineurs ayant été privés de liberté

ABRAHAM FRANSSEN, Auteur ; SARAH GRANDFILS, Auteur |
Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (383, 2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Aide sociale - Devoir de collaboration - Sanction - État de besoin. -

COUR DU TRAVAIL DE LIEGE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 14/11/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le Devoir de collaboration en matière fiscale et la production de contrats et time-sheets

MICHAIL PEREZ VAN GAEVEREN |
Dans PACIOLI (N° ind, 31/10/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Revenu d'intégration sociale - Devoir de collaboration de l'assuré social - Sanction - Phases administrative et judiciaire. -

COUR DE CASSATION |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 05/09/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Baux - Bail à loyer - Bail de résidence principale - Résiliation pour occupation personnelle - Preuve de la non-occupation à charge du preneur - Devoir de collaboration du bailleur - Occupation partielle. -

JUSTICE DE PAIX DE FONTAINE-L'EVEQUE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 26/01/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Surendettement - Règlement collectif de dettes - Révocation - Absence de collaboration du médié - Organisation d'insolvabilité. -

COUR DU TRAVAIL DE MONS |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 03/06/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Avocat - Responsabilité - Obligations de moyen ou de résultat - Acte de procédure - Recours à un collaborateur. -Observations : le recours à un collaborateur

JEAN-PIERRE BUYLE ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LIEGE |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 14/10/2009)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Etude de la notion de collaboration dans les procédures en droit de la concurrence : une lecture du droit africain (CEMAC et UEMOA) sous le prisme du droit européen

RENE NJEUFACK TEMGWA |
Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (N° ind, 30/03/2009)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

ETUDE DE LA NOTION DE COLLABORATION DANS LES PROCEDURES EN DROIT DE LA CONCURRENCE : UNE LECTURE DU DROIT AFRICAIN SOUS LE PRIMSE DU DROIT EUROPEEN

NJEUFACK TEMGWA R. |
Dans REVUE BELGE DE DROIT INTERNATIONAL (N° ind, 01/01/2009)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le Droit collaboratif : un nouveau mode alternatif de résolution des conflits

ANNE-MARIE BOUDART |
Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (N° ind, 24/10/2008)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Bibliothèque Jacques Henry

Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

COLLABORATION

Documents disponibles dans cette catégorie (22)

Collaboration structurelle entre le fisc et le parquet via les équipes 'MOTEMS'

L'usufruit moderne ou l'entente cordiale : réforme du droit des biens 4/12

Le temps des MARCs

Réserver

Formulaire de procédure

Quel droit social pour les travailleurs de plateformes ? : premiers diagnostics et actualités législatives

Réserver

Les collaborations dans le processus de réinsertion des mineurs ayant été privés de liberté

Aide sociale - Devoir de collaboration - Sanction - État de besoin. -

Le Devoir de collaboration en matière fiscale et la production de contrats et time-sheets

Revenu d'intégration sociale - Devoir de collaboration de l'assuré social - Sanction - Phases administrative et judiciaire. -

Baux - Bail à loyer - Bail de résidence principale - Résiliation pour occupation personnelle - Preuve de la non-occupation à charge du preneur - Devoir de collaboration du bailleur - Occupation partielle. -

Surendettement - Règlement collectif de dettes - Révocation - Absence de collaboration du médié - Organisation d'insolvabilité. -

Avocat - Responsabilité - Obligations de moyen ou de résultat - Acte de procédure - Recours à un collaborateur. -Observations : le recours à un collaborateur

Etude de la notion de collaboration dans les procédures en droit de la concurrence : une lecture du droit africain (CEMAC et UEMOA) sous le prisme du droit européen

ETUDE DE LA NOTION DE COLLABORATION DANS LES PROCEDURES EN DROIT DE LA CONCURRENCE : UNE LECTURE DU DROIT AFRICAIN SOUS LE PRIMSE DU DROIT EUROPEEN

Le Droit collaboratif : un nouveau mode alternatif de résolution des conflits

Accueil

Se connecter

Adresse