Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Droit de l'entreprise : les nouveaux défis pour le notariat et le barreau

ROMAN AYDOGDU, Directeur de publication ; DIDIER PIRE, Directeur de publication ; ROMAN AYDOGDU, Auteur ; THIERRY CAVENAILE, Auteur ; OLIVIER D'AOUT, Auteur | Limal : Anthemis | Commission Barreau-Notariat de la province de Liège | 2024

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Livre

Les libéralités

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; FREDERIC LALIERE, Auteur ; JIM SAUVAGE, Auteur ; VINCENT WYART, Auteur | Limal : Anthemis | Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB. | 2024

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Livre

Transmettre une société : aspects juridiques, fiscaux et successoraux

PAUL CRAHAY, Auteur ; MARC LEVAUX, Auteur ; MANUEL GUSTIN, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

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Article : Article de doctrine

Les Acquisitions immobilières en usufruit et nue-propriété dans une perspective de planification successorale

FREDERIC MAGNUS |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (28, 2019)

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Article : Article de doctrine

La Planification patrimoniale au moyen d'opérations aléatoires sur deux têtes

GILLES DE FOY |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 01/09/2019)

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Livre

Les Régimes matrimoniaux après la loi du 22 juillet 2018 : et maintenant, tout devient possible ?

ARNAUD GILLARD ; FRANCOIS DEREME ; JEAN FONTEYN ; YVES-HENRI LELEU ; MARIE-HELENE LEMPEREUR ; MATTHIEU VAN MOLLE ; JIM SAUVAGE | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2019

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Livre

Planification patrimoniale successorale : 80 techniques actuelles pour une planification patrimoniale et successorale sûre et réussie

DIDIER CRAHAY ; GAETANE MEURANT | Louvain : Indicator | Guide pratique 2017. | 2017

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Article : Article de doctrine

Décret wallon du 17 décembre 2015 et ordonnance bruxelloise du 18 décembre 2015 : réduction des droits de donation immobilière et planification successorale (suite)

MARC PETIT |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (2, 01/03/2016)

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Article : Article de doctrine

Donations immobilières : réduction et simplification des droits à Bruxelles-Capitale, en Flandre et en Wallonie : planification successorale

MARC PETIT, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (1, 2016)

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Article : Article de doctrine

Anti-abus et planification successorale : le point sur les circulaires fédérales et flamandes

VIRGINIE DEHALLEUX |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (7, 28/09/2015)

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Article : Article de doctrine

Un outil de planification patrimoniale

GREGORY HOMANS, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (12, 2015)

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Livre

La Planification successorale : 2ème édition

ANDRE CULOT ; VIRGINIE DEHALLEUX ; EMMANUEL DE WILDE D'ESTMAEL ; LORETTE ROUSSEAU ; SOPHIE VANHAELST ; GILLES DE FOY ; MIKAEL GOSSIAUX | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques des FUCaM. | 2015

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Article : Jurisprudence

Contrat d'entreprise. - Conseils en vue d'une planification successorale. - Absence de contrat signé. - Honoraires. - Obligation d'information. - Manquements. -Observations : Le devoir d'information du notaire quant à ses honoraires

JEAN-FRANCOIS TAYMANS ; JUSTICE DE PAIX DE WAVRE |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 08/04/2014)

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Livre

La Planification successorale

ANDRE CULOT ; VIRGINIE DEHALLEUX ; EMMANUEL DE WILDE D'ESTMAEL ; LORETTE ROUSSEAU ; SOPHIE VANHAELST | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques des FUCaM. | 2013

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Article : Article de doctrine

Avantages matrimoniaux en droit fiscal et en droit civil : comment réconcilier l'inconciliable ?

AURORE DEFRAITEUR |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 27/04/2012)

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