Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Traité des contrats spéciaux

ERIK VAN DEN HAUTE, Auteur ; FRANCOIS GLANSDORFF, Préfacier, etc. | Bruxelles : Buylant | Collection de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles. | 2024

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Livre

Rupture brutale de relations commerciales établies : 2ème édition

LOUIS VOGEL ; JOSEPH VOGEL | Paris : Larcier | 2017

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Article : Article de doctrine

Le Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) américain : un tournant juridique dans l'échange d'informations fiscales

CAROL TELLO ; JACQUES MALHERBE |

Dans FORUM FINANCIER - DROIT BANCAIRE ET FINANCIER (N° ind, 01/04/2014)

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Article : Article de doctrine

De l'échange : livre III - Titre VII

MICHELE VANWIJCK-ALEXANDRE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 23/03/2004)

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Livre

Les Contrats spéciaux : chronique de jurisprudence 1996-2000

YVETTE MERCHIERS | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2002

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Article : Article de doctrine

L'Echange de renseignements

CAROLINE DOCCLO |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 08/12/2000)

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Article : Jurisprudence

Succession. - Acceptation de la succession sous bénéfice d'inventaire. - Immeubles. - Art. 1189 et 1193bis du Code judiciaire. - Echange. - Dispositions applicables. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 29/01/1998)

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Livre

Traité élémentaire de droit civil belge : tome quatrième : les principaux contrats (première partie) : volume 1 : quatrième édition

HENRI DE PAGE ; ANNE MEINERTZHAGEN-LIMPENS | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1997

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Livre

L'échange

FERNAND DECKERS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial | 1979

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Livre

La Vente et l'échange des animaux domestiques : vices rédhibitoires et police sanitaire

HENRI GRANDJEAN | Verviers : Imprimerie Ch. Vinche | 1933

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Livre

Traité pratique de droit civil français : contrats civils

MARCEL PLANIOL, Auteur ; GEORGES RIPERT, Auteur | Paris : Librairie générale de droit & de jurisprudence | Traité pratique de droit civil français | 1932

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Livre

Jurisprudence générale de MM. Dalloz : les codes annotés : nouveau code civil : annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine : tome quatrième

GASTON GRIOLET ; CHARLES VERGE ; SAINT DE LANZAC DE LABORIE | Paris : Imprimerie de la jurisprudence générale | Barreau de Liège. | 1905

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Livre

Traité théorique et pratique de droit civil de la vente et de l'échange : troisième édition

G. BAUDRY-LACANTINERIE ; LEO SAIGNAT | Paris : Recueil J.-B. Sirey et du journal du palais | 1903

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Livre

Manuel de droit et des science vétérinaire : dans la vente et l'échange d'animaux domestiques

LEON GALLEMAERTS ; J. B. DESSART | Bruxelles : Imprimerie Charles Vande Weghe | Barreau de Liège. | 1896

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Livre

Traités de la vente & de l'échange : livre III, titres VI et VII du code civil : tome second : (articles 1649 à 1707, et loi du 2 août 1884)

L. GUILLOUARD | Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel, éditeurs | Tribunal de première instance. | 1890

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