Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

L'(in)aptitude à la conduite et son évaluation : présentation du Département d'aptitude à la conduite (DAC) de l'AWSR

VIRGINIE PIROTTE, Auteur ; CLARISSE RONDIA, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (66, 2023)

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Article : Jurisprudence

Roulage - Déchéance du droit de conduire - Permis de conduire - Inaptitude physique et psychique - Mesure de sûreté

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (15, 2023)

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Livre

Roulage, responsabilité et expertise : morceaux choisis. Actes du colloque du 9 juin 2023

CHRISTINE BAUDENELLE, Auteur ; FRANCOIS BEAUTHIER, Auteur ; JEAN-POL BEAUTHIER, Auteur | Limal : Anthemis | Barreau de Dinant | 2023

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

L'aptitude médicale à la conduite : aspects juridiques et médico-légaux

FRANCOIS FERON, Auteur ; FRANCOIS BEAUTHIER, Auteur ; JEAN-POL BEAUTHIER, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (2, 2022)

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Article : Jurisprudence

Roulage - Réintégration dans le droit de conduire - Formation spécifique - Droit transitoire

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2020)

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Article : Article de doctrine

Les jeunes et le roulage : Fiche JDJ

LAURENCE BARREAU, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (269, 2007)

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Article : Article de doctrine

L'Aptitude à la conduite au sens du Code de la route et la notion de cas fortuit

PHILIPPE GALAND |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (N° ind, 02/04/1999)

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